]> 900222026/201/06/2026Adresse00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier complètement une adresse.01Facultative90022-001Non présentB90022-053Pas d'applicationB90022-160Incompatibilité code postal - communeB 904882026/201/06/2026Adresse du site00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSSiteAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier l'adresse du site.01Obligatoire si la valeur du code action du BF 90400 (Projet englobant les travaux - Modification) est égale à « 2 » (ajout).90488-160Incompatibilité code postal - communeB 904782026/201/06/2026Autre intervenant - Modification00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE01081 - QUALITÉ DE L'INTERVENANT00726 - NOM00411 - CODE ACTIONOtherParticipantUpdateBloc fonctionnel permettant d'identifier un intervenant dans le cadre d'une déclaration de modification.04Facultatif90478-366Intervenant inexistant sur la déclarationB 904902026/201/06/2026AVWDDT UpdateAVWDDTUpdateElément racine du message XML permettant d'effectuer des modifications sur une Déclaration De Travaux (DDT). 119005990059 - FormulaireIndispensable90490-001Non présentB90490-089Root inconnuB 902582026/201/06/2026Communication00677 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE00636 - NUMÉRO DE GSM00678 - NUMÉRO DE FAX00637 - ADRESSE E-MAILCommunicationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations de communication.01Obligatoire si le BF Communication est lié à un BF Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux - Modification (90398) ou à un BF Identification de la société momentanée - Modification (90399) dans lequel la valeur du code action est égale à « 2 » (ajout). Obligatoire si le BF Communication est lié au BF Coordonées de la personne de contact (90257), lui-même lié à un BF Projet englobant les travaux – Modification (90400) ou à un BF Volet contrat relatif aux travaux – Modification (90401) dans lequel la valeur du code action est égale à « 2 » (ajout). Facultatif dans les autres cas.90258-001Non présentB 902572026/201/06/2026Coordonnées de la personne de contact00726 - NOM00727 - PRÉNOMCoordinatesContactPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les coordonnées de la personne de contact.019025890258 - CommunicationObligatoire si la valeur du code action du BF 90401 (Volet contrat relatif aux travaux - Modification) lié au BF (Coordonnées de la personne de contact) est égale à « 2 » (ajout).90257-001Non présentB 905732026/201/06/2026Entreprise employeuse00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE01185 - NUMÉRO DE TVA01186 - NUMÉRO D'ENTREPRISE ÉTRANGÈRE00776 - DÉNOMINATIONSubcontractorEmployerIdBloc fonctionnel permettant d'identifier l'employeur direct du sous-traitant.119002290022 - AdresseIndispensableL'employeur direct du sous-traitant est le déclarant ou le sous-traitant. Dans ce dernier cas, celui-ci doit être présent dans le même message, même s'il s'agit d'un ajout et que le sous-traitant employeur avait déjà été déclaré auparavant. De plus, dans le message, le sous-traitant employeur doit toujours précéder le sous-traitant employé.90573-001Non présentB90573-003InvalideB 900592026/201/06/2026Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*9008290400903989040190082 - Référence90400 - Projet englobant les travaux - Modification90398 - Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux - Modification90401 - Volet contrat relatif aux travaux - ModificationIndispensable90059-001Non présentB 903992026/201/06/2026Identification de la société momentanée - Modification00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00776 - DÉNOMINATION00919 - PRÉFÉRENCE LINGUISTIQUE00411 - CODE ACTIONTempComCompanyIDUpdateBloc fonctionnel permettant de donner les informations sur une société momentanée dans le cadre d'une déclaration de modification. La société momentanée est celle qui a pour objet de traiter, sans dénomination sociale, une ou plusieurs opérations de commerce déterminées. Les sociétés momentanées ont lieu entre les associés, pour les objets, dans les formes, avec les proportions d'intérêt et aux conditions convenues entre eux.019002290022 - AdresseFacultatif90399-366Intervenant inexistant sur la déclarationB 903982026/201/06/2026Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux - Modification00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00411 - CODE ACTIONWorksContractDeclarantIdUpdateBloc fonctionnel permettant de donner les informations sur le déclarant du contrat relatif aux travaux/ services dans le cadre d'une déclaration de modification.11902589039990258 - Communication90399 - Identification de la société momentanée - ModificationIndispensableDans le cas où l'entrepreneur-déclarant engagé pour les travaux/services est une société momentanée, le bloc « Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux » et « Identification de la société momentanée » doivent être tous les deux présents. Le déclarant du contrat relatif aux travaux/services devra alors renseigner l'associé responsable de la déclaration pour le compte de cette société momentanée dans le bloc « Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux » (90381).90398-001Non présentB90398-366Intervenant inexistant sur la déclarationB 904022026/201/06/2026Identification du sous-traitant - Modification00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE01185 - NUMÉRO DE TVA01186 - NUMÉRO D'ENTREPRISE ÉTRANGÈRE00545 - JUSTIFICATION00776 - DÉNOMINATION00919 - PRÉFÉRENCE LINGUISTIQUE00411 - CODE ACTIONSubcontractorIdUpdateBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations sur un sous-traitant dans le cadre d'une déclaration de modification.0*900229038990022 - Adresse90389 - Information sur l'activité du sous-traitantFacultatif90402-366Intervenant inexistant sur la déclarationB 903892026/201/06/2026Information sur l'activité du sous-traitant00932 - DATE DE DÉBUT D'INTERVENTION00933 - DATE DE FIN D'INTERVENTION01083 - NATURE DES TRAVAUX DANGEREUX00934 - ACTIVITÉ DU SOUS-TRAITANTSubcontractorActivityInfoBloc fonctionnel permettant de préciser certaines informations par rapport à l'activité du sous-traitant.019057390573 - Entreprise employeuseObligatoire si la valeur du code action du BF 90402 (Identification du sous-traitant – Modification) est égale à « 2 » (ajout). Facultative dans les autres cas.90389-001Non présentB 904002026/201/06/2026Projet englobant les travaux - Modification00941 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA DÉCLARATION DE TRAVAUX01016 - DESTINATION DE L'OUVRAGE00923 - NOTION DE MOBILITÉ DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX00925 - COMPLÉMENT D'ADRESSE00411 - CODE ACTIONWorksGlobalProjectUpdateBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations sur le projet englobant les travaux/ services dans le cadre d'une déclaration de modification11904889047890488 - Adresse du site90478 - Autre intervenant - ModificationIndispensable90400-001Non présentB 900822026/201/06/2026Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.12Indispensable 904012026/201/06/2026Volet contrat relatif aux travaux - Modification00942 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX00920 - NATURE DU PROJET ENGLOBANT LES TRAVAUX00930 - MONTANT TOTAL DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX00929 - NOTION DE CONTRAT EN RÉGIE00926 - DATE DE SIGNATURE DU CONTRAT00927 - DATE DE DÉBUT DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX00928 - DATE DE FIN DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCE00931 - MOTIF DE DÉCLARATION TARDIVE DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX01083 - NATURE DES TRAVAUX DANGEREUX00887 - COMMENTAIRE00411 - CODE ACTIONWorksContractUpdateBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations sur un contrat relatif aux travaux/ services dans le cadre d'une déclaration de modification.01902579040290257 - Coordonnées de la personne de contact90402 - Identification du sous-traitant - ModificationObligatoire si la valeur du code action dans le BF 90398 "Identification du déclarant du contrat relatif aux travaux - Modification" est égale à "2" (ajout). Obligatoire si la valeur du code action dans le BF 90401 "Volet contrat relatif aux travaux - Modification" est égale à "0" (suppression), "1" (modification) ou "7" (modification du sous-arbre). Facultatif dans les autres cas.La valeur "9" (CODE ACTION - 00411) est interdite pour ce bloc.90401-001Non présentB