]> 900292019/228/05/2019Avantages en nature et indemnités pour la transmission des droits d'auteur00415 - MONTANT DES AVANTAGES EN NATURE ET DES INDEMNITÉS POUR LA TRANSMISSION DES DROITS D'AUTEUR00416 - DATE DE DÉBUT DE LA PÉRIODE D'OCTROI DES AVANTAGES EN NATURE ET DES INDEMNITÉS POUR LA TRANSMISSION DES DROITS D'AUTEUR00417 - DATE DE FIN DE LA PÉRIODE D'OCTROI DES AVANTAGES EN NATURE ET DES INDEMNITÉS POUR LA TRANSMISSION DES DROITS D'AUTEURNatureAdvantageBloc fonctionnel permettant de déclarer la période durant laquelle le travailleur continue à bénéficier des avantages en nature et des indemnités de transmission des droits d'auteur durant le risque ainsi que le montant de ces avantages par jour ouvrable.010Cardinalité 1: 1..10 OBLIGATOIRE SI le travailleur continue à bénéficier des avantages en nature et/ou des indemnités pour la transmission des droits d'auteur durant un risque '001', '002', '003', '005', '006', '007' ou '008'.Le bloc ne peut pas être présent lorsque l'identification du risque est égale à '004'. Il ne peut y avoir qu'un seul bloc par période d'octroi.90029-091Erreur de séquenceB90029-005InterditB90029-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB 900322019/228/05/2019Base calcul indemnités/allocations00189 - UNITÉ DE TEMPS DE LA RÉMUNÉRATION00190 - CYCLE00191 - MONTANT DE BASE DE LA RÉMUNÉRATION00192 - MONTANT DE BASE DE LA RÉMUNÉRATION POUR LES TRAVAILLEURS PAYÉS À L'HEURE01160 - INDICATEUR OCCUPATION STABLECalculationBaseAllowanceBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la base de calcul indemnités/allocations.01900139001490552905539003090013 - Base calcul temps partiel90014 - Base calcul heures supplémentaires90552 - Base calcul heures supplémentaires - Horeca90553 - Base calcul heures supplémentaires – Non Horeca90030 - Base calcul - situations particulièresCardinalité 1: OBLIGATOIRE SI la rémunération est déterminée en fonction d'une unité de tempsCe bloc ne peut pas être complété ni pour le travailleur rémunéré à la pièce, à l'entreprise, à la tâche (= prestation), ou en tout ou en partie à la commission, ni pour le pompier volontaire, l'ambulancier volontaire et le volontaire de la sécurité civile, ni pour le gardien d'enfants, et si la date de début du risque est antérieure à 01/01/2012, ni pour le travailleur lié par un contrat d'apprentissage industriel visé par la loi du 19 juillet 1983 sur l'apprentissage des professions exercées par les travailleurs salariés qui n'est pas assujetti à tous les secteurs de la sécurité sociale (jusqu'au 31 décembre de l'année au cours de laquelle il atteint 18 ans - apprenti industriel dont le code travailleur est 035 ou 439).90032-091Erreur de séquenceB90032-001Non présentB90032-005InterditB 904052019/228/05/2019Base de calcul - Période de référence00943 - DATE DE DÉBUT DE LA PÉRIODE DE RÉFÉRENCE - BASE DE CALCUL00944 - DATE DE FIN DE LA PÉRIODE DE RÉFÉRENCE - BASE DE CALCULCalculBaseRefPeriodBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la période de référence de la base de calcul des indemnités pour les indemnités des travailleurs ayant un statut particulier.01904069040790406 - Base de calcul indemnités – Mode de rémunération particulier90407 - Base de calcul indemnités – Gardiens d'enfantsOBLIGATOIRE SI le mode de rémunération indique 1 ou 2 ou s'il s'agit d'un pompier volontaire (statut du travailleur : B) ou d'un ambulancier volontaire (statut du travailleur : VA) ou d'un volontaire de la sécurité civile (statut du travailleur : VA) ou s'il s'agit d'une incapacité de travail (= « Identification du risque » 001) d'un gardien d'enfants.Si la date de début du risque est antérieure à 01/01/2012, ce bloc ne peut être complété pour le travailleur lié par un contrat d'apprentissage industriel visé par la loi du 19 juillet 1983 sur l'apprentissage des professions exercées par des travailleurs salariés qui n'est pas assujetti à tous les secteurs de la sécurité sociale (jusqu'au 31 décembre de l'année au cours de laquelle il atteint 18 ans – apprenti industriel dont le code travailleur est 035 ou 439).90405-091Erreur de séquenceB90405-001Non présentB90405-005InterditB 904062019/228/05/2019Base de calcul indemnités – Mode de rémunération particulier00945 - MONTANT DE BASE DE LA RÉMUNÉRATION - MODE DE RÉMUNÉRATION PARTICULIER00946 - NOMBRE DE JOURS ASSIMILÉSExceptRemunMethodCalculBaseBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la base de calcul des indemnités des travailleurs ayant perçus une rémunération pour un travail à la pièce ou à l'entreprise ou payés à la tâche (= prestation) ou exclusivement ou partiellement à la commission, des pompiers volontaires, des ambulanciers volontaires ou des volontaires de la sécurité civile.01OBLIGATOIRE SI le mode de rémunération indique 1 ou 2 ou si le statut du travailleur est 'B' ou 'VA'Ce bloc ne peut être complété pour un gardien d'enfants.90406-091Erreur de séquenceB90406-001Non présentB90406-005InterditB