]> 900072021/125/02/2021Déclaration employeur00013 - ANNÉE - TRIMESTRE00011 - NUMÉRO ONSS00012 - NOTION CURATELLE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00015 - MONTANT NET À PAYER00016 - CONVERSION EN RÉGIME 500017 - DATE DE DÉBUT DES VACANCESEmployerDeclarationBloc fonctionnel permettant de déclarer les données de la déclaration.0*9001790017 - Personne physiqueCardinalité 1: 1 OBLIGATOIRE SI la déclaration concerne un employeur affilié à l'ONSS, inclus les administrations provinciales et locales si le trimestre de la déclaration est égal ou postérieur à 20221. Le bloc ne peut figurer qu'une seule fois dans le cas d'une annulation (Statut de l'attestation = 3).90007-091Erreur de séquenceB90007-001Non présentB90007-165Déclaration mixte - catégorie employeur 021B90007-151Pas identifiableB90007-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90007-005InterditB 901872021/125/02/2021Déclaration employeur PPL00013 - ANNÉE - TRIMESTRE00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00015 - MONTANT NET À PAYERNOSSLPAEmployerDeclarationBloc fonctionnel contenant les données de l'employeur pour lequel la déclaration a été transmise.0*9001790017 - Personne physiqueCardinalité 1: 1 OBLIGATOIRE si la déclaration concerne une administration provinciale et/ou locale jusqu'au 20214 inclus.Le bloc ne peut figurer qu'une seule fois dans le cas d'une annulation (Statut de l'attestation = 3).90187-091Erreur de séquenceB90187-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90187-005InterditB 900152021/125/02/2021Occupation de la ligne travailleur00043 - NUMÉRO D'OCCUPATION00044 - DATE DE DÉBUT DE L'OCCUPATION00045 - DATE DE FIN DE L'OCCUPATION00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00047 - NOMBRE DE JOURS PAR SEMAINE DU RÉGIME DE TRAVAIL00050 - TYPE DU CONTRAT00049 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DE LA PERSONNE DE RÉFÉRENCE00053 - STATUT DU TRAVAILLEUR00048 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DU TRAVAILLEUR00051 - MESURE DE RÉORGANISATION DU TRAVAIL00052 - MESURE DE PROMOTION DE L'EMPLOI00054 - NOTION PENSIONNÉ00055 - TYPE D'APPRENTISSAGE00056 - MODE DE RÉMUNÉRATION00057 - NUMÉRO DE FONCTION00059 - CLASSE DU PERSONNEL VOLANT00060 - PAIEMENT EN DIXIÈMES OU DOUZIÈMES00617 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - OCCUPATION DE LA LIGNE TRAVAILLEUR00625 - JUSTIFICATION DES JOURS00228 - CODE NACE00042 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'UNITÉ LOCALE01195 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DU NAVIRE01199 - CLASSE DU PERSONNEL01203 - NOMBRE MOYEN D'HEURES SUBSIDIÉES PAR SEMAINE DU TRAVAILLEUROccupationBloc fonctionnel permettant de déclarer les données relatives à une occupation.0999052490018900199000690524 - Indemnité de rupture90018 - Prestation de l'occupation ligne travailleur90019 - Rémunération de l'occupation ligne travailleur90006 - Détail occupation avant le risqueCardinalité 1: 1..99 OBLIGATOIRE SI la déclaration DRS concerne un employeur autre qu'une administration provinciale ou locale.Le bloc ne peut être présent si la ligne travailleur (bloc 90012) concerne un travailleur statutaire licencié (code travailleur 876). En effet, dans ce cas l'occupation précédant immédiatement le licenciement est liée à la ligne travailleur dont le code travailleur commence par '6'90015-091Erreur de séquenceB90015-134Pas de donnéesB90015-196Incompatible avec les prestationsB90015-030Incompatibilité code travailleurB90015-095Nombre total de jours incompatible avec le trimestre de déclaration pour l'occupationB90015-096Nombre total de jours incompatible avec le régime de travail pour l'occupationB90015-243Nombre total de jours insuffisant selon le régime de travail au sein de l'occupationB90015-169Indemnité de rupture ou de sortie présente avec d'autres rémunérationsB90015-244Fraction d'occupation erronéeB90015-005InterditB90015-159Attribution d'un numéro d'occupation impossible. Données incohérentesB