]> 900302024/329/08/2024Base calcul - situations particulières00554 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DU TRAVAILLEUR CONCERNÉ - SITUATIONS PARTICULIÈRES00393 - NOMBRE DE JOURS PAR SEMAINE DU RÉGIME DE TRAVAIL - SITUATIONS PARTICULIÈRESExceptSituationCalculBaseBloc fonctionnel permettant de donner des informations sur des situations qui dérogent aux données de l'occupation.01Cardinalité 1: 1 OBLIGATOIRE SI le (la) travailleur(se) est en prépension à mi-temps, en interruption de carrière (complète ou partielle) ou a interrompu le travail pour se reposer au plus tôt à partir du 5ème mois de grossesse ou est soumis à une mesure de réduction temporaire du temps de travail dans le cadre de la pandémie COVID-19 ou du Brexit ou, pour des déclarations reçues à partir du 01/01/2025, en cas d'une 'identification du risque' '006', '007' ou '008', a repris le travail au cours d'une période d'incapacité de travail et est rémunéré par heure ou par jour.Ce bloc ne peut pas être rempli si le(la) travailleur(euse) n'est rémunéré(e) ni par heure et ni par jour.90030-091Erreur de séquenceB90030-001Non présentB90030-005InterditB 900132024/329/08/2024Base calcul temps partiel00189 - UNITÉ DE TEMPS DE LA RÉMUNÉRATION00190 - CYCLE00402 - SALAIRE BRUT À TEMPS PARTIEL00403 - SALAIRE BRUT À TEMPS PARTIEL POUR LES TRAVAILLEURS PAYÉS À L'HEUREPartTimeCalculBaseBloc fonctionnel permettant de déclarer les données relatives à la rémunération à temps partiel (au premier jour du risque ou le dernier jour du deuxième trimestre précédant le trimestre du risque).01Cardinalité 1: 1 OBLIGATOIRE SI c'est un(e) ouvrier(e) en prépension à mi-temps ou un(e) travailleu(r)(se) (ouvrier(e) et employé(e)) qui se trouve en interruption de carrière partielle ou, pour des déclarations reçues à partir du 01/01/2025, en cas d'une 'identification du risque' '006', '007' ou '008', a repris le travail au cours d'une période d'incapacité de travail.Ce bloc ne peut pas être rempli si le(la) travailleur(euse) n'est pas en interruption de carrière partielle et n'est pas un(e) ouvrier(e) en prépension à mi-temps et, pour des déclarations reçues à partir du 01/01/2025, si le travailleu(r)(euse) ne se trouve pas dans une période de travail adapté au cours d'une période d'incapacité de travail pour une 'identification du risque' '006', '007' ou '008'90013-091Erreur de séquenceB90013-001Non présentB90013-005InterditB