]> 900742020/327/08/2020Nature du jour00178 - INDICATION DU JOUR00179 - CODE NATURE DU JOUR00180 - NOMBRE D'HEURES01187 - INDICATION DEMI-JOURNÉENatureOfDayBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la nature du jour.062Cardinalité 1 : 0..62 OBLIGATOIRE SI l'identification du risque est 002 et si le travailleur a pris des vacances ou s'est trouvé en chômage temporaire ou en incapacité de travail à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle durant la période de référence.INTERDIT SI l'identification du risque est 001.90074-091Erreur de séquenceB90074-005InterditB 900182020/327/08/2020Prestation de l'occupation ligne travailleur00061 - NUMÉRO DE LIGNE PRESTATION00062 - CODE PRESTATION00063 - NOMBRE DE JOURS DE LA PRESTATION00064 - NOMBRE D'HEURES DE LA PRESTATION00065 - NOMBRE DE MINUTES DE VOLServiceBloc fonctionnel permettant de déclarer les prestations d'un travailleur pour une occupation de la ligne travailleur.099Cardinalité 1: 1..99 OBLIGATOIRE SI l'identification du risque est 001 et au moins une prestation doit être déclarée.INTERDIT si l'identification du risque est égale à 002. Une prestation donnée (un code prestation) ne peut se retrouver qu'une seule fois par occupation.90018-091Erreur de séquenceB90018-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90018-005InterditB 900822020/327/08/2020Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.03Cardinalité 1: 1 OBLIGATOIRE SI la déclaration concerne une modification ou une annulation. - Par type de référence, seul un bloc « Référence », qui est un numéro de ticket, peut être déclaré. - S'il s'agit du formulaire du type « SU », toutes les valeurs correspondant au glossaire. - Si le « statut de l'attestation » est une « Modification de l'original version papier », aucun bloc « Référence » ne peut être déclaré avec un numéro de ticket. - Si le « statut de l'attestation » est une « modification » ou une « annulation », seul un bloc « Référence » avec un numéro de ticket et le type de référence « 3 » doit être déclaré. Une telle référence ne peut être déclarée dans aucune autre situation.90082-091Erreur de séquenceB90082-001Non présentB90082-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90082-005InterditB 900852020/327/08/2020Salaire exact00122 - CODE SALAIRE EXACT00068 - FRÉQUENCE EN MOIS DE PAIEMENT DE LA PRIME00124 - MONTANT CODE SALAIRE EXACTExactSalaryBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le salaire exact.0*Cardinalité 1: 1..* OBLIGATOIRE SI l'identification du risque est 002.INTERDIT SI l'identification du risque est 001.90085-091Erreur de séquenceB90085-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB