]> 900222019/329/08/209Adresse00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier complètement une adresse.01Obligatoire si le bloc "Communication" est non présent90022-091Erreur de séquenceB 900362019/329/08/209Commentaire déclaration00126 - ZONE TEXTE LIBRECommentDeclarationBloc fonctionnel permettant de déclarer des commentaires concernant la déclaration.01Cardinalité 1: 0..1 FACULTATIVE90036-091Erreur de séquenceB 902582019/329/08/209Communication00677 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE00636 - NUMÉRO DE GSM00678 - NUMÉRO DE FAX00637 - ADRESSE E-MAILCommunicationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations de communication.01Obligatoire si le bloc "Adresse" est non présent90258-091Erreur de séquenceB 902572019/329/08/209Coordonnées de la personne de contact00726 - NOM00727 - PRÉNOMCoordinatesContactPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les coordonnées de la personne de contact.01902589002290258 - Communication90022 - AdresseFacultatif90257-091Erreur de séquenceB90257-134Pas de donnéesB 900592019/329/08/209Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*90257900649008290036900679016890257 - Coordonnées de la personne de contact90064 - Identification du risque90082 - Référence90036 - Commentaire déclaration90067 - Lien déclaration employeur90168 - Lien déclaration employeur PPLCardinalité 1: 1..* INDISPENSABLE90059-091Erreur de séquenceB90059-001Non présentB90059-452Impossible de déterminer une indication de temps pour le risque socialB90059-163Formulaire non traitableB 900642019/329/08/209Identification du risque00430 - IDENTIFICATION DU RISQUERiskIdentificationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'identification du risque.11Cardinalité 1: 1 INDISPENSABLE90064-091Erreur de séquenceB90064-001Non présentB 900672019/329/08/209Lien déclaration employeur00011 - NUMÉRO ONSS00012 - NOTION CURATELLE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerDeclarationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la déclaration employeur.019001790017 - Personne physiqueCardinalité 1: 1 OBLIGATOIRE SI la déclaration DRS concerne un employeur autre qu'une administration provinciale ou locale.90067-091Erreur de séquenceB90067-151Pas identifiableB 901682019/329/08/209Lien déclaration employeur PPL00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISENOSSLPAEmployerDeclarationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la déclaration employeur PPL.019001790017 - Personne physiqueCardinalité 1: 1 OBLIGATOIRE si la déclaration concerne une administration provinciale et/ou locale90168-092Elément inconnuB90168-151Pas identifiableB 900172019/329/08/209Personne physique00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00167 - NUMÉRO DE LA CARTE D'IDENTITÉ SOCIALE00025 - NOM DU TRAVAILLEUR00026 - PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00027 - INITIALE DU DEUXIÈME PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00028 - DATE DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00168 - COMMUNE - LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00169 - CODE PAYS DU LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00029 - SEXE DU TRAVAILLEUR00030 - RUE DU TRAVAILLEUR00031 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU TRAVAILLEUR00032 - BOÎTE AUX LETTRES DU TRAVAILLEUR00033 - CODE POSTAL DU TRAVAILLEUR00034 - COMMUNE DU TRAVAILLEUR00035 - CODE PAYS DU TRAVAILLEUR00119 - NATIONALITÉ DU TRAVAILLEUR00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUENaturalPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification d'une personne physique.119001690016 - Reprise du travailCardinalité 1: 1 INDISPENSABLE90017-091Erreur de séquenceB90017-001Non présentB90017-151Pas identifiableB90017-152Pas de relation de travail trouvée pour la période ou date donnée.B90017-233Incompatible avec la demandeB 900822019/329/08/209Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.03Cardinalité 1: 1 OBLIGATOIRE SI la déclaration est une réponse sur une demande ou concerne une modification ou une annulation - Par type de référence, seul un bloc « Référence », qui est un numéro de ticket, peut être déclaré. - S'il s'agit du formulaire du type « SU », toutes les valeurs correspondant au glossaire, à l'exception de la valeur « 5 » pour la zone 00221 Type de la référence, sont autorisées si la « Référence » concerne un numéro de ticket. - S'il s'agit du formulaire du type « FA », seule la valeur « 5 » pour la zone 00221 Type de la référence est autorisée si la « Référence » concerne un numéro de ticket. - Si le « statut de l'attestation » est une « Modification de l'original version papier », aucun bloc « Référence » ne peut être déclaré avec un numéro de ticket. - Si le « statut de l'attestation » est une « modification » ou une « annulation », seul un bloc « Référence » avec un numéro de ticket et le type de référence « 3 » doit être déclaré. Une telle référence ne peut être déclarée dans aucune autre situation.90082-091Erreur de séquenceB90082-001Non présentB90082-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90082-005InterditB 900162019/329/08/209Reprise du travail00128 - DATE DE REPRISE DU TRAVAILWorkRecoveryBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations concernant la reprise du travail11Cardinalité 1: 1 INDISPENSABLE90016-091Erreur de séquenceB90016-001Non présentB 901432019/329/08/209ZIMA006ZIMA006Elément racine du message XML permettant de faire des déclarations de ce scénario.119005990059 - FormulaireCardinalité 1 : 1 INDISPENSABLE90143-091Erreur de séquenceB