]> 900242020/127/02/2020Accident00237 - DATE DE L'ACCIDENT00238 - LES HEURES / MINUTES DE L'ACCIDENT SONT-ELLES CONNUES ?00239 - HEURE / MINUTES DE L'ACCIDENT00240 - NATURE DE L'ACCIDENT00252 - TYPE DE POSTE DE TRAVAIL00570 - HEURE - DÉBUT DES HEURES DE TRAVAIL NORMALES DE LA VICTIME LE JOUR DE L'ACCIDENT00248 - HEURE PAUSE DE00251 - HEURE PAUSE JUSQUE00253 - HEURE - FIN DES HEURES DE TRAVAIL NORMALES DE LA VICTIME LE JOUR DE L'ACCIDENT00246 - DANS QUEL ENVIRONNEMENT OU DANS QUEL TYPE DE LIEU DE TRAVAIL LE TRAVAILLEUR SE TROUVAIT-IL AU MOMENT DE L'ACCIDENT ? VEUILLEZ PRÉCISER LE LIEU00247 - DATE DE NOTIFICATION DE L'ACCIDENT À L'EMPLOYEUR PAR LA VICTIME00249 - HEURE DE LA NOTIFICATION DE L'ACCIDENT À L'EMPLOYEUR PAR LA VICTIME00250 - TYPE DE TRAVAIL QUE LE TRAVAILLEUR ÉTAIT EN TRAIN D'EXÉCUTERTÂCHE QU'IL ÉTAIT EN TRAIN DE RÉALISER LORSQUE L'ACCIDENT S'EST PRODUIT ? VEUILLEZ PRÉCISER LE TYPE DE TRAVAIL00255 - QUE FAISAIT LE TRAVAILLEUR AU MOMENT DE LA SURVENANCE DE L'ACCIDENT ? VEUILLEZ PRÉCISER L'ACTIVITÉ SPÉCIFIQUE ET LES OBJETS ÉVENTUELLEMENT CONCERNÉS00256 - QUELS ÉVÉNEMENTS DÉVIANTS PAR RAPPORT AU COURS NORMAL DU TRAVAIL ONT DONNÉ LIEU À L'ACCIDENT ? VEUILLEZ PRÉCISER TOUS LES ÉVÉNEMENTS ANORMAUX AINSI QUE LES OBJETS CONCERNÉS S'ILS JOUENT OU ONT JOUÉ UN RÔLE DANS L'ÉVÉNEMENT ANORMAL00257 - CODE DU DERNIER ÉVÉNEMENT DÉVIANT00258 - CODE DE L'OBJET CONCERNÉ PAR L'ÉVÉNEMENT DÉVIANT00261 - ANNÉE DE LA FICHE D'ACCIDENT00263 - NUMÉRO D'ORDRE DE LA FICHE ACCIDENT00753 - DESCRIPTION SIMPLIFIÉE DE L'ACCIDENTAccidentBloc fonctionnel qui décrit l'accident de travail et les circonstances dans lesquelles il s'est produit.119003990038900359036190039 - Conséquences économiques90038 - Conséquences médicales90035 - Classification90361 - Information sur le lieu de l'accidentINDISPENSABLE90024-001Non présentB90024-091Erreur de séquenceB 900222020/127/02/2020Adresse00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier complètement une adresse.019002390023 - Description de l'adresseObligatoire s'il s'agit de l'adresse de correspondance (TypeOfAddress=="1") et si elle différente de l'adresse officielle de la victime90022-001Non présentB90022-091Erreur de séquenceB 901322020/127/02/2020AOAT001AOAT001Elément racine du message XML permettant de faire des déclarations de ce scénario.119005990059 - FormulaireIndispensable90132-091Erreur de séquenceB 900272020/127/02/2020Assurance00275 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'ASSUREUR LÉGAL00277 - NUMÉRO DE POLICE DE L'ASSUREUR LÉGAL00278 - VOTRE ASSUREUR UTILISE-T-IL UNE SUBDIVISION SUPPLÉMENTAIRE APPLICABLE POUR CET ACCIDENT SPÉCIFIQUE POUR LE NUMÉRO DE POLICE MENTIONNÉ ?00281 - NUMÉRO DE LA SUBDIVISION00283 - CODE TARIF DE LA VICTIME EN ACCORD AVEC LA POLICE D'ASSURANCEInsuranceBloc fonctionnel pour l'identification de la police d'accident de travail d'application à l'accident.11INDISPENSABLE90027-001Non présentB90027-091Erreur de séquenceB 900282020/127/02/2020Assurance tiers responsable00287 - NUMÉRO DE LA POLICE DE RESPONSABILITÉ DU TIERS PRÉSUMÉ RESPONSABLE00571 - NOM DE L'ASSUREUR DU TIERS PRÉSUMÉ RESPONSABLEInsuranceThirdResponsableBloc fonctionnel pour les données relatives à l'assurance du tiers responsable.019002290022 - AdresseFACULTATIF90028-091Erreur de séquenceB 903622020/127/02/2020Autre employeur00157 - DÉNOMINATION DE L'EMPLOYEUR00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEOtherEmployerBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification de l'autre employeur019002290022 - AdresseObligatoire si la zone 00244 - VictimWorkingAtOtherEmployer = "1" ET si la zone 00430 – IdentificationOfRisk = "001" Interdit si la zone 00430 – IdentificationOfRisk = "002" (déclaration simplifiée)90362-001Non présentB90362-005InterditB90362-091Erreur de séquenceB 900312020/127/02/2020Base calcul complémentaire indemnité00378 - CODE PRIME DE FIN D'ANNÉE00387 - MONTANT CORRESPONDANT AU CODE PRIME DE FIN D'ANNÉE00111 - VALEUR CORRESPONDANT AU CODE PRIME DE FIN D'ANNÉE00112 - NOMBRE D'HEURES CORRESPONDANT AU CODE PRIME DE FIN D'ANNÉE00382 - AUTRES AVANTAGES NON VISÉS DANS UNE AUTRE RUBRIQUE00383 - NATURE DES AVANTAGESSupplementaryCalculationBaseAllowanceBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations supplémentaires utilisées par certains secteurs pour calculer l'indemnité.01Facultatif si le travailleur est un stagiaire non soumis à l'ONSS (code travailleur = 848 ou 849). Indispensable dans les autres cas.90031-001Non présentB90031-091Erreur de séquenceB 900322020/127/02/2020Base calcul indemnités/allocations00189 - UNITÉ DE TEMPS DE LA RÉMUNÉRATION00190 - CYCLE00191 - MONTANT DE BASE DE LA RÉMUNÉRATION00192 - MONTANT DE BASE DE LA RÉMUNÉRATION POUR LES TRAVAILLEURS PAYÉS À L'HEURE01160 - INDICATEUR OCCUPATION STABLECalculationBaseAllowanceBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la base de calcul indemnités/allocations.01Facultatif si le travailleur est un stagiaire non soumis à l'ONSS (code travailleur = 848 ou 849). Indispensable dans les autres cas90032-001Non présentB90032-091Erreur de séquenceB 900332020/127/02/2020Changement de fonction00432 - LA VICTIME A-T-ELLE CHANGÉ DE FONCTION DURANT L'ANNÉE PRÉCÉDANT L'ACCIDENT DU TRAVAIL ?00381 - DATE DU DERNIER CHANGEMENT DE FONCTIONFunctionChangeBloc fonctionnel permettant de déclarer si l'intéressé a éventuellement changé de fonction dans l'année qui précède l'accident de travail.01Obligatoire si 00430 IdentificationOfRisk ="001" Interdit si 00430 IdentificationOfRisk ="002" 90033-001Non présentB90033-091Erreur de séquenceB90033-005InterditB 900352020/127/02/2020Classification00342 - CODE RISQUE INTERNEClassificationBloc fonctionnel qui contient des codes risque propres à l'entreprise permettant à l'employeur d'attribuer l'accident à une partie spécifique de son entreprise.05FACULTATIF Interdit si 00430 IdentificationOfRisk = "002"90035-091Erreur de séquenceB90035-005InterditB 900392020/127/02/2020Conséquences économiques00264 - CONSÉQUENCES DE L'ACCIDENT00266 - DATE DE L'ARRÊT DE L'ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE00276 - HEURE DE L'ARRÊT DE L'ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE00272 - DURÉE PROBABLE DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL TEMPORAIRE00752 - LA DATE DE REPRISE EST-ELLE CONNUE AVEC CERTITUDE ?EconomicConsequencesBloc fonctionnel qui indique quelles sont les conséquences économiques de l'accident de travail (type d'incapacité, durée d'incapacité,...).119001690016 - Reprise du travailINDISPENSABLE90039-001Non présentB90039-091Erreur de séquenceB 900382020/127/02/2020Conséquences médicales00259 - COMMENT LA VICTIME S'EST-ELLE BLESSÉE - LÉSION PHYSIQUE OU PSYCHIQUE ? VEUILLEZ PRÉCISER TOUS LES DIFFÉRENTS CONTACTS AYANT PROVOQUÉ LA (LES) BLESSURE(S) AINSI QUE LES OBJETS CONCERNÉS PAR ORDRE D'IMPORTANCE00280 - CODE RELATIF À LA NATURE DES LÉSIONS00282 - DESCRIPTION DE LA NATURE DES LESIONS00284 - CODE RELATIF AU SIÈGE DES LÉSIONS00286 - DESCRIPTION DU SIÈGE DES LÉSIONS00288 - DATE DU DÉCÈS00289 - DES SOINS ONT-ILS ÉTÉ DONNÉS CHEZ L'EMPLOYEUR ?00290 - DATE DES SOINS INTERNES00291 - HEURE DES SOINS00292 - QUALITÉ DU PRESTATAIRE00293 - DESCRIPTION DE L'INTERVENTION EFFECTUÉE00294 - DES SOINS ONT-ILS ÉTÉ ADMINISTRÉS PAR UN MÉDECIN EXTERNE ?00308 - DATE DE L'INTERVENTION MÉDICALE PAR LE MÉDECIN EXTERNE00311 - HEURE DE L'INTERVENTION MÉDICALE DU MÉDECIN EXTERNE00313 - DES SOINS ONT-ILS ÉTÉ ADMINISTRÉS DANS UN HÔPITAL ?00316 - DATE DE L'INTERVENTION MÉDICALE HÔPITAL00317 - HEURE DE L'INTERVENTION MÉDICALE DE L'HÔPITALMedicalConsequencesBloc fonctionnel qui indique quelles sont les conséquences médicales de l'accident de travail (blessures,...).11900709006290070 - Médecin90062 - HôpitalINDISPENSABLE90038-001Non présentB90038-091Erreur de séquenceB 900402020/127/02/2020Coordonnées témoin00309 - NOM DU TEMOIN00310 - PRÉNOM DU TÉMOINCoordinatesWitnessBloc fonctionnel pour les données d'identification d'un témoin.019002290022 - AdresseFACULTATIF90040-091Erreur de séquenceB 900412020/127/02/2020Coordonnées tiers responsable00318 - NOM DU TIERS PRÉSUMÉ RESPONSABLE00330 - PRÉNOM DU TIERS PRÉSUMÉ RESPONSABLECoordinatesThirdResponsableBloc fonctionnel pour les données d'identification d'un tiers responsable.019002290022 - AdresseFACULTATIF90041-091Erreur de séquenceB 900532020/127/02/2020Description accident de travailIndustrialAccidentDescriptionBloc fonctionnel ne contenant aucune donnée, uniquement une série d'autres blocs fonctionnels qui ensemble décrivent complètement l'accident de travail.11900249009090056900279008090024 - Accident90090 - Victime90056 - Employeur90027 - Assurance90080 - PrésenceINDISPENSABLE90053-001Non présentB90053-091Erreur de séquenceB 900232020/127/02/2020Description de l'adresse00516 - TYPE D'ADRESSEAddressDescriptionBloc fonctionnel qui indique à qui appartient l'adresse et de quel type d'adresse il s'agit.11INDISPENSABLE90023-001Non présentB90023-091Erreur de séquenceB 900562020/127/02/2020Employeur00268 - NUMÉRO DE COMPTE AUPRÈS D'UNE INSTITUTION FINANCIÈRE00869 - FORMAT DU NUMÉRO DE COMPTE00868 - CODE D'IDENTIFICATION BANCAIRE (BIC)00269 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE LA PERSONNE DE CONTACT00042 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'UNITÉ LOCALEEmployerBloc fonctionnel avec des données supplémentaires sur l'employeur : il s'agit de données qui n'apparaissent pas dans le bloc Déclaration Employeur.019007190071 - Mesure de préventionObligatoire s'il existe plusieurs unités locales.90056-001Non présentB90056-091Erreur de séquenceB 901072020/127/02/2020Entreprise utilisatrice00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00153 - DÉNOMINATION DE L'ENTREPRISE UTILISATRICE00131 - NUMÉRO D'ENTREPRISE UTILISATRICEUsingEmployerBloc fonctionnel pour les données d'identification de l'entreprise employeuse où l'intéressé est employé comme intérimaire.019002290022 - AdresseOBLIGATOIRE SI 00265 (La victime est-elle un travailleur intérimaire ?) = "1" (oui) et 00430 IdentificationOfRisk = "001" INTERDIT si 00430 IdentificationOfRisk = "002"90107-001Non présentB90107-005InterditB90107-091Erreur de séquenceB 900592020/127/02/2020Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*9017190064900829006790171 - Information sur la déclaration90064 - Identification du risque90082 - Référence90067 - Lien déclaration employeurINDISPENSABLE90059-001Non présentB90059-091Erreur de séquenceB90059-452Impossible de déterminer une indication de temps pour le risque socialB90059-163Formulaire non traitableB 900612020/127/02/2020Heures de travail perdues00384 - NOMBRE D'HEURES DE TRAVAIL PERDUES00379 - PERTE DE SALAIRE POUR LES HEURES DE TRAVAIL PERDUESLostWorkingHoursBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant les heures de travail perdues.11INDISPENSABLE90061-001Non présentB90061-091Erreur de séquenceB 900622020/127/02/2020Hôpital00334 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION INAMI DE L'HÔPITAL00335 - DÉNOMINATION DE L'HÔPITALHospitalBloc fonctionnel avec les données d'identification d'un hôpital.019002290022 - AdresseOBLIGATOIRE SI 00313 Des soins ont-ils été administrés dans un hôpital ? = "1" (oui). INTERDIT dans les autres cas.90062-001Non présentB90062-005InterditB90062-091Erreur de séquenceB 900642020/127/02/2020Identification du risque00430 - IDENTIFICATION DU RISQUERiskIdentificationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'identification du risque.11Indispensable90064-001Non présentB90064-091Erreur de séquenceB 901712020/127/02/2020Information sur la déclaration00156 - CHOIX DE LA LANGUE DU PDFDclInformationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la déclaration.11INDISPENSABLE90171-001Non présentB90171-091Erreur de séquenceB 903612020/127/02/2020Information sur le lieu de l'accident00889 - LIEU DE L'ACCIDENT00890 - NOTION ACCIDENT DE CIRCULATION00821 - NUMERO DE LA DECLARATION DE CHANTIER00816 - RUE DU LIEU DE L'ACCIDENT00817 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU LIEU DE L'ACCIDENT00818 - BOÎTE AUX LETTRES DU LIEU DE L'ACCIDENT00242 - CODE POSTAL DU LIEU DE L'ACCIDENT00243 - COMMUNE DU LIEU DE L'ACCIDENT00241 - CODE PAYS DU LIEU DE L'ACCIDENTAccidentPlaceInformationBloc fonctionnel permettant de renseigner des informations concernant le lieu de l'accident de travail11Indispensable90361-001Non présentB90361-091Erreur de séquenceB 903602020/127/02/2020Information sur les moyens de protection00888 - MOYEN DE PROTECTION00887 - COMMENTAIREProtectionMeansInformationBloc fonctionnel permettant de renseigner les moyens de protection qu'utilise la victime au moment de l'accident.01Obligatoire si la zone 00430 IdentificationOfRisk = "001" Interdit si la zone 00430 IdentificationOfRisk = "002"90360-001Non présentB90360-091Erreur de séquenceB90360-005InterditB 900672020/127/02/2020Lien déclaration employeur00011 - NUMÉRO ONSS00012 - NOTION CURATELLE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerDeclarationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la déclaration employeur.119001790017 - Personne physiqueINDISPENSABLE90067-091Erreur de séquenceB90067-001Non présentB90067-151Pas identifiableB 900632020/127/02/2020Lien ligne travailleur00036 - CATÉGORIE DE L'EMPLOYEUR00037 - CODE TRAVAILLEURWorkerRecordLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la ligne travailleur.119006890068 - Lien occupationINDISPENSABLE90063-001Non présentB90063-091Erreur de séquenceB 900682020/127/02/2020Lien occupation00044 - DATE DE DÉBUT DE L'OCCUPATION00045 - DATE DE FIN DE L'OCCUPATION00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00047 - NOMBRE DE JOURS PAR SEMAINE DU RÉGIME DE TRAVAIL00048 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DU TRAVAILLEUR00049 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DE LA PERSONNE DE RÉFÉRENCE00053 - STATUT DU TRAVAILLEUR00054 - NOTION PENSIONNÉ00055 - TYPE D'APPRENTISSAGE00050 - TYPE DU CONTRAT00056 - MODE DE RÉMUNÉRATIONOccupationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien occupation.11900319003290061900339005390031 - Base calcul complémentaire indemnité90032 - Base calcul indemnités/allocations90061 - Heures de travail perdues90033 - Changement de fonction90053 - Description accident de travailINDISPENSABLE90068-001Non présentB90068-091Erreur de séquenceB90068-244Fraction d'occupation erronéeB90068-159Attribution d'un numéro d'occupation impossible. Données incohérentesB 900702020/127/02/2020Médecin00320 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION INAMI DU MÉDECIN EXTERNE00324 - NOM DU MÉDECIN EXTERNE00323 - PRÉNOM DU MÉDECIN EXTERNEDoctorBloc fonctionnel avec les données d'identification d'un médecin.019002290022 - AdresseOBLIGATOIRE SI 00294 (Des soins ont-ils été administré par un médecin externe ?) = "001" (oui) et 00430 IdentificationOfRisk = "001" INTERDIT dans les autres cas.90070-001Non présentB90070-005InterditB90070-091Erreur de séquenceB 900712020/127/02/2020Mesure de prévention00273 - LES MESURES DE PRÉVENTION PRISES OU À PRENDRE POUR ÉVITER LES ACCIDENTS SIMILAIRES00274 - CODE MESURE DE PRÉVENTIONPreventionMeasureBloc fonctionnel pour la description des mesures préventives pour la prévention d'accidents de travail.02FACULTATIF Interdit si 00430 IdentificationOfRisk = "002"90071-091Erreur de séquenceB90071-005InterditB 900732020/127/02/2020Mutualité00118 - CODE DE LA MUTUALITÉ00361 - DÉNOMINATION DE LA MUTUALITÉ DE LA VICTIME00362 - NUMÉRO D'AFFILIATION DE LA VICTIME AUPRÈS DE LA MUTUELLEMutualityBloc fonctionnel permettant d'identifier la mutualité.019002290022 - AdresseFACULTATIF90073-091Erreur de séquenceB 900172020/127/02/2020Personne physique00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00167 - NUMÉRO DE LA CARTE D'IDENTITÉ SOCIALE00025 - NOM DU TRAVAILLEUR00026 - PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00027 - INITIALE DU DEUXIÈME PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00028 - DATE DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00168 - COMMUNE - LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00169 - CODE PAYS DU LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00029 - SEXE DU TRAVAILLEUR00030 - RUE DU TRAVAILLEUR00031 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU TRAVAILLEUR00032 - BOÎTE AUX LETTRES DU TRAVAILLEUR00033 - CODE POSTAL DU TRAVAILLEUR00034 - COMMUNE DU TRAVAILLEUR00035 - CODE PAYS DU TRAVAILLEUR00119 - NATIONALITÉ DU TRAVAILLEUR00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUENaturalPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification d'une personne physique.119006390063 - Lien ligne travailleurINDISPENSABLEIl est indispensable de mentionner l'adresse du travailleur afin de permettre à l'assureur de faire le suivi du dossier de la victime.90017-001Non présentB90017-091Erreur de séquenceB90017-151Pas identifiableB90017-152D'après le fichier du personnel, la déclaration n'est pas permise pour le travailleur et la période donnés.B 900802020/127/02/2020Présence00300 - UN PROCÈS-VERBAL A-T-IL ÉTÉ DRESSÉ ?00301 - PRÉSENCE DE TÉMOINS OU DES TÉMOINS ÉTAIENT-ILS PRÉSENTS ?00302 - UN OU PLUSIEURS TIERS PEUVENT-ILS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE L'ACCIDENT ?PresenceBloc fonctionnel permettant de déclarer s'il y avait déjà un procès-verbal, un tiers ou un témoin.0190081900879008890081 - Procès verbal90087 - Témoin90088 - Tiers responsableObligatoire si 00430 IdentificationOfRisk = "001" Interdit si 00430 IdentificationOfRisk = "002"90080-001Non présentB90080-091Erreur de séquenceB90080-005InterditB 900812020/127/02/2020Procès verbal00303 - LIEU OÙ LE PROCÈS-VERBAL A ÉTÉ DRESSÉ00304 - AUTORITÉS / INSTANCES VERBALISANTES00305 - DATE DE L'ÉTABLISSEMENT DU PV00306 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DU PVVerbalLawsuitBloc fonctionnel qui contient les données d'un procès-verbal, dressé à l'occasion de l'accident de travail01FACULTATIF90081-091Erreur de séquenceB 900822020/127/02/2020Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.01FACULTATIF. Il ne peut pas être communiqué de numéro de ticket de la sécurité sociale (00298 = "2" ) avec une référence à une déclaration à modifier ou à annuler (00221 = "3").90082-005InterditB90082-091Erreur de séquenceB 900162020/127/02/2020Reprise du travail00128 - DATE DE REPRISE DU TRAVAILWorkRecoveryBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations concernant la reprise du travail01Obligatoire si WorkRecoveryDateKnow = "1" (oui) Interdit dans les autres cas90016-001Non présentB90016-091Erreur de séquenceB90016-005InterditB 900872020/127/02/2020Témoin00307 - TYPE DE TÉMOINWitnessBloc fonctionnel pour indiquer de quel type de témoin il s'agit.039004090040 - Coordonnées témoinOBLIGATOIRE SI 00301 Présence de témoins ou ... = "1" (oui) INTERDIT dans les autres casLe bloc doit être présent au moins une fois si la condition spécifiée ci-dessus est remplie.90087-001Non présentB90087-005InterditB90087-091Erreur de séquenceB 900882020/127/02/2020Tiers responsable00326 - LE TIERS PRÉSUME RESPONSABLE EST-IL CONNU ?ThirdResponsableBloc fonctionnel pour indiquer si le tiers responsable est connu.01900419002890041 - Coordonnées tiers responsable90028 - Assurance tiers responsableOBLIGATOIRE SI 00302 Un ou plusieurs tiers peuvent-ils ... = "1" (oui) INTERDIT dans les autres cas90088-001Non présentB90088-005InterditB90088-091Erreur de séquenceB 900042020/127/02/2020Travail00244 - NOTION D' « AUTRE EMPLOYEUR » DANS L'ETABLISSEMENT DUQUEL TRAVAILLAIT LA VICTIME00260 - LA DATE DE SORTIE DE SERVICE EST-ELLE CONNUE ?00385 - DATE DE FIN DE LA RELATION EMPLOYEUR-TRAVAILLEUR00265 - LA VICTIME EST-ELLE UN TRAVAILLEUR INTÉRIMAIRE ?00267 - NUMÉRO DIMONA00368 - CODE CITP DE LA VICTIME00369 - PROFESSION ORDINAIRE DANS L'ENTREPRISE00885 - NOTION PRÉCISANT LA DURÉE DU CONTRAT DE TRAVAIL00886 - ANCIENNETÉ DANS LA PROFESSION HABITUELLEWorkBloc fonctionnel qui fournit des informations sur la fonction de l'intéressé.11901079036290107 - Entreprise utilisatrice90362 - Autre employeurINDISPENSABLE90004-001Non présentB90004-091Erreur de séquenceB 900902020/127/02/2020Victime00343 - CODE LINGUISTIQUE DE LA VICTIME00359 - DEGRÉ DE PARENTÉ AVEC L'EMPLOYEUR00514 - NUMÉRO DE COMPTE DE L'ASSURÉ SOCIAL - VICTIME00869 - FORMAT DU NUMÉRO DE COMPTE00868 - CODE D'IDENTIFICATION BANCAIRE (BIC)00154 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE LA VICTIMEVictimBloc fonctionnel avec des données supplémentaires sur l'intéressé : il s'agit de données qui n'apparaissent pas dans le bloc Personne Physique.119002290073900049036090022 - Adresse90073 - Mutualité90004 - Travail90360 - Information sur les moyens de protectionINDISPENSABLE90090-001Non présentB90090-091Erreur de séquenceB