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<!DOCTYPE List [
     <!ELEMENT glossary (Code+, Version+, DatePublication+, Title+, LabelXml+, BlocFonctionnel+, Description+, DomaineDeDefinition+, Reference+, Type+, Longueur+, Presence+, Format+, Anomalie+)>
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<Code>00264</Code><Version>2021/1</Version><DatePublication>25/02/2021</DatePublication><Title>CONSÉQUENCES DE L'ACCIDENT</Title><LabelXml>AccidentConsequences</LabelXml><BlocFonctionnel>Conséquences économiques</BlocFonctionnel><Description>Code indiquant les conséquences économiques ET/OU médicales des blessures reçues suite à l'accident du travail.</Description><DomaineDeDefinition>1 = pas d'incapacité temporaire de travail, pas de prothèses à prévoir
2 = incapacité temporaire totale de travail
3 = incapacité permanente de travail à prévoir
4 = décès
5 = pas d'incapacité temporaire de travail, mais des prothèses à prévoir
6 = occupation temporaire avec travail adapté (prestations réduites ou autre fonction, sans perte de salaire)</DomaineDeDefinition><Reference></Reference><Type>Numérique</Type><Longueur>1</Longueur><Presence>Indispensable . Les valeurs "3" ou "4" sont interdites si 00430 IdentificationOfRisk = "002".
La valeur "6" n'est autorisé qu'à partir de la date de déclaration 01/07/2021.</Presence><Format></Format><Anomalie><CodeAnomalie>00264-001</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non présent</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00264-002</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non numérique</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00264-003</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Invalide</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00264-008</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Pas dans le domaine de définition</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00264-023</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Incompatibilité avec le risque</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00264-093</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Longueur incorrecte</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie>
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<Code>00266</Code><Version>2021/1</Version><DatePublication>25/02/2021</DatePublication><Title>DATE DE L'ARRÊT DE L'ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE</Title><LabelXml>ActivityStopDate</LabelXml><BlocFonctionnel>Conséquences économiques</BlocFonctionnel><Description>Dans le cas d'une incapacité de travail temporaire (conséquence de l'accident = « 2 »), on indique ici la date de l'arrêt de l'activité professionnelle d'origine.
Si la conséquence de l'accident = « 6 », on indique ici la date à laquelle le travailleur a repris le travail dans une occupation temporaire avec travail adapté.</Description><DomaineDeDefinition>
AAAA est l'année de l'arrêt de l'activité professionnelle.
La date de l'arrêt de l'activité professionnelle ne peut pas se situer plus d'un an avant la date de l'accident.
La date de l'arrêt de l'activité ne peut pas se situer dans le futur.
Dans le cas d'un décès, la date de l'arrêt de l'activité professionnelle &lt;= Date de décès.</DomaineDeDefinition><Reference></Reference><Type>Alphanumérique</Type><Longueur>10</Longueur><Presence>Obligatoire si Conséquences de l'accident (00264) = "2" ou "3".
Interdit si Conséquence de l'accident (00264) = "1" ou "5"</Presence><Format>AAAA-MM-JJ
· AAAA est l'année 
· MM est le mois 
. JJ est le jour</Format><Anomalie><CodeAnomalie>00266-001</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non présent</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00266-003</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Invalide</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00266-005</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Interdit</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00266-008</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Pas dans le domaine de définition</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie>
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<Code>00128</Code><Version>2021/1</Version><DatePublication>25/02/2021</DatePublication><Title>DATE DE REPRISE DU TRAVAIL</Title><LabelXml>WorkRecoveryDate</LabelXml><BlocFonctionnel>Reprise du travail</BlocFonctionnel><Description>
Il s'agit de la date à laquelle le travailleur a repris son travail habituel après un accident de travail.
Cette zone est d'application à partir du 1/1/2005.</Description><DomaineDeDefinition>
SI 00430 IdentificationOfRisk="002" et la date de l'arrêt de l'activité professionnelle se situe après la date de l'accident, la différence entre la date de reprise et la date de l'arrêt de l'activité professionnelle doit être =&lt;jours.

SI 00430 IdentificationOfRisk="002" et la date de l'arrêt de l'activité professionnelle  se situe avant ou à la date de l'accident, la différence entre la date de reprise et la date de l'accident doit être =&lt; 4 jours.

La date de reprise du travail ne peut pas se situer dans le futur.

La date de reprise du travail ne peut pas se situer avant la date de l'arrêt de l'activité professionnelle et ne peut pas se situer avant la date de l'accident.</DomaineDeDefinition><Reference></Reference><Type>Alphanumérique</Type><Longueur>10</Longueur><Presence>Indispensable </Presence><Format>AAAA-MM-JJ
· AAAA est l'année 
· MM est le mois 
. JJ est le jour</Format><Anomalie><CodeAnomalie>00128-001</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non présent</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00128-008</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Pas dans le domaine de définition</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00128-003</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Invalide</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00128-023</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Incompatibilité avec le risque</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie>
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<Code>00272</Code><Version>2021/1</Version><DatePublication>25/02/2021</DatePublication><Title>DURÉE PROBABLE DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL TEMPORAIRE</Title><LabelXml>TemporaryWorkIncapability</LabelXml><BlocFonctionnel>Conséquences économiques</BlocFonctionnel><Description>Exprimée en jours calendriers.</Description><DomaineDeDefinition>Dans le cas d'un décès et si l'arrêt professionnel se situe après la date de l'accident, la durée de l'incapacité de travail temporaire ne peut pas être plus longue que le nombre de jours entre la date de décès et la date de l'arrêt professionnel.
Cette donnée doit être complétée aussi bien pour l'incapacité temporaire totale que pour la période de travail adapté.
Dans le cas d'un décès et si l'arrêt professionnel se situe avant ou à la date de l'accident, la durée de l'incapacité de travail temporaire ne peut pas être plus longue que le nombre de jours entre la date de décès et la date de l'accident.</DomaineDeDefinition><Reference></Reference><Type>Numérique</Type><Longueur>4</Longueur><Presence>Obligatoire si 00430 IdentificationOfRisk = "001" et 00264 Conséquences de l'accident = "2" (incapacité de travail temporaire) ou "3" (incapacité de travail temporaire et éventuellement blessure incurable)" ou "6" (occupation temporaire avec travail adapté (prestations réduites ou autre fonction, sans perte de salaire)).
Interdit si Conséquence de l'accident (00264) = "1" ou "5".</Presence><Format></Format><Anomalie><CodeAnomalie>00272-001</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non présent</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00272-002</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non numérique</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00272-008</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Pas dans le domaine de définition</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00272-093</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Longueur incorrecte</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00272-005</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Interdit</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie>
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<Code>00752</Code><Version>2021/1</Version><DatePublication>25/02/2021</DatePublication><Title>LA DATE DE REPRISE EST-ELLE CONNUE AVEC CERTITUDE ?</Title><LabelXml>WorkRecoveryDateKnown</LabelXml><BlocFonctionnel>Conséquences économiques</BlocFonctionnel><Description>Code qui indique si la date de reprise du travail habituel est connue.</Description><DomaineDeDefinition>0 = NON
1 = OUI
Cette zone est d'application à partir du 1/1/2005.Cette zone doit être égale à '0' s'il n'y a pas d'incapacité temporaire (si 00264 (AccidentConsequences) est égale à "1", "4"  ou "5") ou si 00266 "ActivityStopDate" n'est pas rempli.
Cette zone doit être égale à '1' si 00264 "AccidentConsequences"=='2'  ET 00430 "IdentificationOfRisk"=='002'</DomaineDeDefinition><Reference></Reference><Type>Numérique</Type><Longueur>1</Longueur><Presence>Indispensable </Presence><Format></Format><Anomalie><CodeAnomalie>00752-001</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non présent</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00752-002</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non numérique</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00752-008</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Pas dans le domaine de définition</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00752-093</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Longueur incorrecte</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie>
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