]> 901332021/430/11/2021AOAT002AOAT002Elément racine du message XML permettant de faire des déclarations de ce scénario.119005990059 - FormulaireIndispensable90133-091Erreur de séquenceB 900592021/430/11/2021Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*90171900829006790171 - Information sur la déclaration90082 - Référence90067 - Lien déclaration employeurINDISPENSABLE90059-001Non présentB90059-091Erreur de séquenceB90059-452Impossible de déterminer une indication de temps pour le risque socialB90059-163Formulaire non traitableB 900612021/430/11/2021Heures de travail perdues00384 - NOMBRE D'HEURES DE TRAVAIL PERDUES00379 - PERTE DE SALAIRE POUR LES HEURES DE TRAVAIL PERDUESLostWorkingHoursBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant les heures de travail perdues.031901019010090101 - Paiement salaire perdu90100 - Indication dateOBLIGATOIRE S'il y a des heures perdues pour le jour concerné (le jour est indiqué dans le bloc 90100 - Indication date)90061-091Erreur de séquenceB 901002021/430/11/2021Indication date00350 - INDICATION DU JOUR POUR LES HEURES DE TRAVAIL PERDUESDateIndicationBloc fonctionnel permettant d'indiquer à quel jour se rapportent les heures perdues.01FACULTATIEFChaque bloc "Indication date" doit avoir une valeur différente pour 00178 Indication du jour90100-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90100-091Erreur de séquenceB 901712021/430/11/2021Information sur la déclaration00156 - CHOIX DE LA LANGUE DU PDFDclInformationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la déclaration.11INDISPENSABLE90171-001Non présentB90171-091Erreur de séquenceB 900972021/430/11/2021Lien accident00237 - DATE DE L'ACCIDENTAccidentLinkBloc fonctionnel qui indique le moment de l'accident de travail.11INDISPENSABLE90097-001Non présentB90097-091Erreur de séquenceB 900992021/430/11/2021Lien assurance00275 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'ASSUREUR LÉGAL00277 - NUMÉRO DE POLICE DE L'ASSUREUR LÉGALInsuranceLinkBloc fonctionnel pour l'identification de la police d'accident de travail d'application à l'accident (uniquement les données-clés).11INDISPENSABLE90099-001Non présentB90099-091Erreur de séquenceB 900672021/430/11/2021Lien déclaration employeur00011 - NUMÉRO ONSS00012 - NOTION CURATELLE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerDeclarationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la déclaration employeur.119001790017 - Personne physiqueINDISPENSABLE90067-091Erreur de séquenceB90067-151Pas identifiableB 900632021/430/11/2021Lien ligne travailleur00036 - CATÉGORIE DE L'EMPLOYEUR00037 - CODE TRAVAILLEURWorkerRecordLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la ligne travailleur.1*9006890068 - Lien occupationINDISPENSABLE90063-001Non présentB90063-091Erreur de séquenceB90063-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90063-449Rémunérations trop élevéesB 900682021/430/11/2021Lien occupation00044 - DATE DE DÉBUT DE L'OCCUPATION00045 - DATE DE FIN DE L'OCCUPATION00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00047 - NOMBRE DE JOURS PAR SEMAINE DU RÉGIME DE TRAVAIL00048 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DU TRAVAILLEUR00049 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DE LA PERSONNE DE RÉFÉRENCE00053 - STATUT DU TRAVAILLEUR00054 - NOTION PENSIONNÉ00055 - TYPE D'APPRENTISSAGE00050 - TYPE DU CONTRAT00056 - MODE DE RÉMUNÉRATIONOccupationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien occupation.1*90061900749008590061 - Heures de travail perdues90074 - Nature du jour90085 - Salaire exactINDISPENSABLE90068-001Non présentB90068-091Erreur de séquenceB90068-244Fraction d'occupation erronéeB90068-159Attribution d'un numéro d'occupation impossible. Données incohérentesB90068-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB 900742021/430/11/2021Nature du jour00178 - INDICATION DU JOUR00179 - CODE NATURE DU JOUR00180 - NOMBRE D'HEURES01187 - INDICATION DEMI-JOURNÉENatureOfDayBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la nature du jour.062FACULTATIFAu maximum deux blocs "Nature du jour" peuvent avoir la même valeur pour 00178 Indication du jour90074-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90074-091Erreur de séquenceB 901012021/430/11/2021Paiement salaire perdu00155 - BÉNÉFICIAIRE SALAIRE PERDUSalaryLossPaymentBloc fonctionnel permettant d'indiquer à qui doit être payée la perte de salaire des heures perdues.01INTERDIT si 00384 Nombre d'heures de travail perdues est égal à 0.90101-005InterditB90101-091Erreur de séquenceB 900772021/430/11/2021Période de référence00074 - DATE DE DÉBUT DE PÉRIODE DE RÉFÉRENCE00075 - DATE DE FIN DE PÉRIODE DE RÉFÉRENCEReferencePeriodBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la période de référence.11INDISPENSABLE90077-001Non présentB90077-091Erreur de séquenceB 900172021/430/11/2021Personne physique00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00167 - NUMÉRO DE LA CARTE D'IDENTITÉ SOCIALE00025 - NOM DU TRAVAILLEUR00026 - PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00027 - INITIALE DU DEUXIÈME PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00028 - DATE DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00168 - COMMUNE - LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00169 - CODE PAYS DU LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00029 - SEXE DU TRAVAILLEUR00030 - RUE DU TRAVAILLEUR00031 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU TRAVAILLEUR00032 - BOÎTE AUX LETTRES DU TRAVAILLEUR00033 - CODE POSTAL DU TRAVAILLEUR00034 - COMMUNE DU TRAVAILLEUR00035 - CODE PAYS DU TRAVAILLEUR00119 - NATIONALITÉ DU TRAVAILLEUR00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUENaturalPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification d'une personne physique.119007790097900999006390077 - Période de référence90097 - Lien accident90099 - Lien assurance90063 - Lien ligne travailleurINDISPENSABLE90017-001Non présentB90017-091Erreur de séquenceB90017-151Pas identifiableB90017-152D'après le fichier du personnel, la déclaration n'est pas permise pour le travailleur et la période donnés.B 900822021/430/11/2021Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.14Insdispensable - Par type de référence, seul un bloc « Référence », qui est un numéro de ticket, peut être déclaré. - Il faut uniquement déclarer un bloc Référence avec un numéro de ticket et le type de référence « 4 ». - Si le « statut de l'attestation » est une « modification », seul un bloc « Référence » avec un numéro de ticket et le type de référence « 3 » doit être déclaré. Une telle référence ne peut être déclarée dans aucune autre situation.90082-001Non présentB90082-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90082-091Erreur de séquenceB90082-005InterditB 900852021/430/11/2021Salaire exact00122 - CODE SALAIRE EXACT00068 - FRÉQUENCE EN MOIS DE PAIEMENT DE LA PRIME00124 - MONTANT CODE SALAIRE EXACTExactSalaryBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le salaire exact.09FACULTATIFChaque bloc "Salaire exact" doit avoir une valeur différente pour 00122 Code salaire exact.90085-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90085-091Erreur de séquenceB