]> 901342024/428/11/2024AOAT003AOAT003Elément racine du message XML permettant de faire des déclarations de ce scénario.119005990059 - FormulaireIndispensable90134-091Erreur de séquenceB 900592024/428/11/2024Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*90171900829006790171 - Information sur la déclaration90082 - Référence90067 - Lien déclaration employeurINDISPENSABLE90059-001Non présentB90059-091Erreur de séquenceB90059-452Impossible de déterminer une indication de temps pour le risque socialB90059-163Formulaire non traitableB 901712024/428/11/2024Information sur la déclaration00156 - CHOIX DE LA LANGUE DU PDFDclInformationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la déclaration.11INDISPENSABLE90171-001Non présentB90171-091Erreur de séquenceB 900972024/428/11/2024Lien accident00237 - DATE DE L'ACCIDENTAccidentLinkBloc fonctionnel qui indique le moment de l'accident de travail.11INDISPENSABLE90097-001Non présentB90097-091Erreur de séquenceB 900992024/428/11/2024Lien assurance00275 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'ASSUREUR LÉGAL00277 - NUMÉRO DE POLICE DE L'ASSUREUR LÉGALInsuranceLinkBloc fonctionnel pour l'identification de la police d'accident de travail d'application à l'accident (uniquement les données-clés).11INDISPENSABLE90099-001Non présentB90099-091Erreur de séquenceB 900672024/428/11/2024Lien déclaration employeur00011 - NUMÉRO ONSS00012 - NOTION CURATELLE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerDeclarationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la déclaration employeur.119001790017 - Personne physiqueINDISPENSABLE90067-091Erreur de séquenceB90067-151Pas identifiableB 900172024/428/11/2024Personne physique00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00167 - NUMÉRO DE LA CARTE D'IDENTITÉ SOCIALE00025 - NOM DU TRAVAILLEUR00026 - PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00027 - INITIALE DU DEUXIÈME PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00028 - DATE DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00168 - COMMUNE - LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00169 - CODE PAYS DU LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00029 - SEXE DU TRAVAILLEUR00030 - RUE DU TRAVAILLEUR00031 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU TRAVAILLEUR00032 - BOÎTE AUX LETTRES DU TRAVAILLEUR00033 - CODE POSTAL DU TRAVAILLEUR00034 - COMMUNE DU TRAVAILLEUR00035 - CODE PAYS DU TRAVAILLEUR00119 - NATIONALITÉ DU TRAVAILLEUR00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUENaturalPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification d'une personne physique.1190016900999009790016 - Reprise du travail90099 - Lien assurance90097 - Lien accidentINDISPENSABLE90017-001Non présentB90017-091Erreur de séquenceB90017-151Pas identifiableB90017-152Pas de relation de travail trouvée pour la période ou date donnée.B 900822024/428/11/2024Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.13Insdispensable - Par type de référence, seul un bloc « Référence », qui est un numéro de ticket, peut être déclaré. - Il faut uniquement déclarer un bloc Référence avec un numéro de ticket et le type de référence « 4 ».90082-001Non présentB90082-005InterditB90082-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90082-091Erreur de séquenceB 900162024/428/11/2024Reprise du travail00128 - DATE DE REPRISE DU TRAVAILWorkRecoveryBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations concernant la reprise du travail11INDISPENSABLE90016-001Non présentB90016-091Erreur de séquenceB