]> 903302024/129/02/2024Adresse du lieu de l'accident00816 - RUE DU LIEU DE L'ACCIDENT00817 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU LIEU DE L'ACCIDENT00818 - BOÎTE AUX LETTRES DU LIEU DE L'ACCIDENT00242 - CODE POSTAL DU LIEU DE L'ACCIDENT00243 - COMMUNE DU LIEU DE L'ACCIDENT00241 - CODE PAYS DU LIEU DE L'ACCIDENTAccidentPlaceAddressBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations concernant l'adresse du lieu de l'accident01obligatoire si "NUMERO DE LA DECLARATION DE CHANTIER (YardTicket ) n'est pas présent 90330-001Non présentB90330-091Erreur de séquenceB 903322024/129/02/2024AOAT004AOAT004Elément racine du message XML permettant de faire une déclaration enrichie.119005990059 - FormulaireCardinalité 1 Indispensable90332-091Erreur de séquenceB 903312024/129/02/2024Données de l'accident grave00240 - NATURE DE L'ACCIDENT00264 - CONSÉQUENCES DE L'ACCIDENT00257 - CODE DU DERNIER ÉVÉNEMENT DÉVIANT00258 - CODE DE L'OBJET CONCERNÉ PAR L'ÉVÉNEMENT DÉVIANT00280 - CODE RELATIF À LA NATURE DES LÉSIONS00819 - BRÈVE DESCRIPTION DES CIRCONSTANCES DE L'ACCIDENT00820 - NOMBRE DE VICTIMES00821 - NUMERO DE LA DECLARATION DE CHANTIERSeriousAccidentDataBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations concernant l'accident grave 119033090330 - Adresse du lieu de l'accidentIndispensable90331-001Non présentB90331-091Erreur de séquenceB 900592024/129/02/2024Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*90171900649006790171 - Information sur la déclaration90064 - Identification du risque90067 - Lien déclaration employeurIndispensable90059-001Non présentB90059-091Erreur de séquenceB90059-452Impossible de déterminer une indication de temps pour le risque socialB 900642024/129/02/2024Identification du risque00430 - IDENTIFICATION DU RISQUERiskIdentificationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'identification du risque.11Indispensable90064-001Non présentB90064-091Erreur de séquenceB 901712024/129/02/2024Information sur la déclaration00156 - CHOIX DE LA LANGUE DU PDFDclInformationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la déclaration.11Indispensable90171-001Non présentB90171-091Erreur de séquenceB 900972024/129/02/2024Lien accident00237 - DATE DE L'ACCIDENTAccidentLinkBloc fonctionnel qui indique le moment de l'accident de travail.11Indispensable90097-001Non présentB90097-091Erreur de séquenceB 900672024/129/02/2024Lien déclaration employeur00011 - NUMÉRO ONSS00012 - NOTION CURATELLE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerDeclarationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la déclaration employeur.119001790017 - Personne physiqueIndispensable90067-091Erreur de séquenceB90067-001Non présentB90067-151Pas identifiableB 900172024/129/02/2024Personne physique00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00167 - NUMÉRO DE LA CARTE D'IDENTITÉ SOCIALE00025 - NOM DU TRAVAILLEUR00026 - PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00027 - INITIALE DU DEUXIÈME PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00028 - DATE DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00168 - COMMUNE - LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00169 - CODE PAYS DU LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00029 - SEXE DU TRAVAILLEUR00030 - RUE DU TRAVAILLEUR00031 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU TRAVAILLEUR00032 - BOÎTE AUX LETTRES DU TRAVAILLEUR00033 - CODE POSTAL DU TRAVAILLEUR00034 - COMMUNE DU TRAVAILLEUR00035 - CODE PAYS DU TRAVAILLEUR00119 - NATIONALITÉ DU TRAVAILLEUR00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUENaturalPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification d'une personne physique.11900979033190097 - Lien accident90331 - Données de l'accident graveIndispensable90017-001Non présentB90017-091Erreur de séquenceB90017-151Pas identifiableB90017-152Pas de relation de travail trouvée pour la période ou date donnée.B