]> 900072021/126/11/2020Déclaration employeur00013 - ANNÉE - TRIMESTRE00011 - NUMÉRO ONSS00012 - NOTION CURATELLE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00015 - MONTANT NET À PAYER00016 - CONVERSION EN RÉGIME 500017 - DATE DE DÉBUT DES VACANCESEmployerDeclarationBloc fonctionnel permettant de déclarer les données de la déclaration.0*9001790017 - Personne physiqueOBLIGATOIRE SI déclaration concerne un employeur affilié à l'ONSS, inclus les administrations provinciales et locales si le trimestre de la déclaration est égal ou postérieur à 20221.Le bloc ne peut pas être présent si l'identification du risque = 3 (= fin de contract dans l'enseignement). Le bloc ne peut figurer qu'une seule fois dans le cas d'une annulation simplifiée (Statut de l'attestation = 3 et le bloc fonctionnel Ligne travailleur absent).90007-091Erreur de séquenceB90007-165Déclaration mixte - catégorie employeur 021B90007-151Pas identifiableB90007-005InterditB90007-247L'occupation terminée n'est pas retrouvée.B90007-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB 901872021/126/11/2020Déclaration employeur PPL00013 - ANNÉE - TRIMESTRE00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00015 - MONTANT NET À PAYERNOSSLPAEmployerDeclarationBloc fonctionnel contenant les données de l'employeur pour lequel la déclaration a été transmise.0*9001790017 - Personne physiqueOBLIGATOIRE si la déclaration concerne une administration provinciale et/ou locale jusqu'au 20214 inclus.Le bloc ne peut figurer qu'une seule fois dans le cas d'une annulation simplifiée (Statut de l'attestation = 3 et le bloc fonctionnel Ligne travailleur absent).90187-091Erreur de séquenceB90187-151Pas identifiableB90187-247L'occupation terminée n'est pas retrouvée.B90187-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90187-005InterditB 900152021/126/11/2020Occupation de la ligne travailleur00043 - NUMÉRO D'OCCUPATION00044 - DATE DE DÉBUT DE L'OCCUPATION00045 - DATE DE FIN DE L'OCCUPATION00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00047 - NOMBRE DE JOURS PAR SEMAINE DU RÉGIME DE TRAVAIL00050 - TYPE DU CONTRAT00049 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DE LA PERSONNE DE RÉFÉRENCE00053 - STATUT DU TRAVAILLEUR00048 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DU TRAVAILLEUR00051 - MESURE DE RÉORGANISATION DU TRAVAIL00052 - MESURE DE PROMOTION DE L'EMPLOI00054 - NOTION PENSIONNÉ00055 - TYPE D'APPRENTISSAGE00056 - MODE DE RÉMUNÉRATION00057 - NUMÉRO DE FONCTION00059 - CLASSE DU PERSONNEL VOLANT00060 - PAIEMENT EN DIXIÈMES OU DOUZIÈMES00617 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - OCCUPATION DE LA LIGNE TRAVAILLEUR00625 - JUSTIFICATION DES JOURS00228 - CODE NACE00042 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'UNITÉ LOCALE01195 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DU NAVIRE01199 - CLASSE DU PERSONNEL01203 - NOMBRE MOYEN D'HEURES SUBSIDIÉES PAR SEMAINE DU TRAVAILLEUROccupationBloc fonctionnel permettant de déclarer les données relatives à une occupation.099904049052490018900199004690404 - Caractéristiques de l'occupation90524 - Indemnité de rupture90018 - Prestation de l'occupation ligne travailleur90019 - Rémunération de l'occupation ligne travailleur90046 - Déclaration fin contrat de travail ou chômage avec complément d'entrepriseOBLIGATOIRE SI la déclaration DRS concerne un employeur autre qu'une administration provinciale ou locale.Le bloc ne peut pas être présent si le code travailleur concerne un travailleur statutaire licencié. 90015-091Erreur de séquenceB90015-134Pas de donnéesB90015-196Incompatible avec les prestationsB90015-030Incompatibilité code travailleurB90015-095Nombre total de jours incompatible avec le trimestre de déclaration pour l'occupationB90015-096Nombre total de jours incompatible avec le régime de travail pour l'occupationB90015-243Nombre total de jours insuffisant selon le régime de travail au sein de l'occupationB90015-169Indemnité de rupture présente avec d'autres rémunérationsB90015-244Fraction d'occupation erronéeB90015-005InterditB90015-159Attribution d'un numéro d'occupation impossible. Données incohérentesB90015-260Nombre d'heures trop élevéB