]> 902602024/329/08/2024AADD501AADD501Elément racine du message XML qui contient une demande de déclaration.119005990059 - FormulaireIndispensable 900222024/329/08/2024Adresse00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier complètement une adresse.01FACULTATIF 900362024/329/08/2024Commentaire déclaration00126 - ZONE TEXTE LIBRECommentDeclarationBloc fonctionnel permettant de déclarer des commentaires concernant la déclaration.01Facultatif 902582024/329/08/2024Communication00677 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE00636 - NUMÉRO DE GSM00678 - NUMÉRO DE FAX00637 - ADRESSE E-MAILCommunicationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations de communication.11INDISPENSABLE 902572024/329/08/2024Coordonnées de la personne de contact00726 - NOM00727 - PRÉNOMCoordinatesContactPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les coordonnées de la personne de contact.11900229025890022 - Adresse90258 - CommunicationINDISPENSABLE 902552024/329/08/2024Déclaration demandée00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00430 - IDENTIFICATION DU RISQUE01021 - INDICATEUR DE SITUATION PARTICULIÈRE DE LA DÉCLARATIONAskedDeclarationBloc fonctionnel permettant d'identifier la déclaration ou le formulaire demandé.11900779026290077 - Période de référence90262 - Trimestres mini-DmfAIndispensable 902792024/329/08/2024Détail de la relation employeur-travailleur01035 - STATUT DE LA RELATION EMPLOYEUR-TRAVAILLEUR00385 - DATE DE FIN DE LA RELATION EMPLOYEUR-TRAVAILLEURServiceDataBloc fonctionnel qui permet de déclarer des informations sur la relation employeur-travailleur.11INDISPENSABLE 900592024/329/08/2024Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.11900829001790255902579003690082 - Référence90017 - Personne physique90255 - Déclaration demandée90257 - Coordonnées de la personne de contact90036 - Commentaire déclarationIndispensable90059-240Nous ne sommes pas concernés par la demandeB90059-251Déjà répondu par une déclaration effectuée d'initiativeB90059-272Déjà traitéB90059-428L'employeur reste silencieuxB90059-522Pas dans le champ d'application - Régime AMI IndemnitésB90059-523NISS non traité par ce destinataireB90059-526Risque payé par l'employeurB 902562024/329/08/2024Identification Employeur00011 - NUMÉRO ONSS00948 - NUMÉRO ONSS PROVISOIRE00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerIdBloc fonctionnel permettant d'identifier l'employeur.119027990279 - Détail de la relation employeur-travailleurIndispensable 900772024/329/08/2024Période de référence00074 - DATE DE DÉBUT DE PÉRIODE DE RÉFÉRENCE00075 - DATE DE FIN DE PÉRIODE DE RÉFÉRENCEReferencePeriodBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la période de référence.01OBLIGATOIRE SI la déclaration demandée concerne une ZIMA001 limitée à une MiniDmfA pour un trimestre incomplet, une ZIMA001 avec sous-risque, une ZIMA002, une ZIMA003, une ZIMA005 ou une ZIMA006. 900172024/329/08/2024Personne physique00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00167 - NUMÉRO DE LA CARTE D'IDENTITÉ SOCIALE00025 - NOM DU TRAVAILLEUR00026 - PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00027 - INITIALE DU DEUXIÈME PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00028 - DATE DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00168 - COMMUNE - LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00169 - CODE PAYS DU LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00029 - SEXE DU TRAVAILLEUR00030 - RUE DU TRAVAILLEUR00031 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU TRAVAILLEUR00032 - BOÎTE AUX LETTRES DU TRAVAILLEUR00033 - CODE POSTAL DU TRAVAILLEUR00034 - COMMUNE DU TRAVAILLEUR00035 - CODE PAYS DU TRAVAILLEUR00119 - NATIONALITÉ DU TRAVAILLEUR00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUENaturalPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification d'une personne physique.119025690256 - Identification EmployeurINDISPENSABLE 900822024/329/08/2024Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.11Indispensable 902622024/329/08/2024Trimestres mini-DmfA00013 - ANNÉE - TRIMESTREMiniDmfaQuarterBloc fonctionnel permettant de déclarer les trimestres souhaités de la mini-DMFA.01OBLIGATOIRE si la déclaration demandée concerne une ZIMA001 limitée à une MiniDmfA.Le bloc est interdit si la déclaration demandée ne concerne pas une ZIMA001 limitée à une MiniDmfA (sans "Identification du risque").