]> 905932019/329/08/2019Clés/valeurs du processus01227 - CLÉ PROCESSUS01228 - VALEUR LIÉE À UNE CLÉ DE PROCESSUSProcessingKeyValueEnsemble d'informations regroupé au format clés/valeurs.0*Facultatif 905672019/329/08/2019Données d'envoi d'un document00737 - CANAL00110 - STATUT DE L'ATTESTATION01181 - MODE D'ENVOI DU DOCUMENT00637 - ADRESSE E-MAILDocumentSendingDataBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant les données d'envoi d'un document.02OBLIGATOIRE SI l'identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale. 905922019/329/08/2019Données de processusProcessingDataEnsemble d'informations nécessaires dans le cadre des processus de traitement du DSP.9059390593 - Clés/valeurs du processusFacultatif 905112019/329/08/2019Fichier original traité00002 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'EXPÉDITEURHandledOriginalFileCe bloc fonctionnel permet de transmettre l'identification de l'expéditeur à l'application ou à l'institution de la Sécurité sociale concernée par le formulaire. Ce bloc se retrouve également dans des réponses à destination des déclarants comme l'ACRF, la notification.... Ce bloc fonctionnel peut être ajouté par l'application informatique qui réceptionne les fichiers transmis par les déclarants.0190560901029039090560 - Identification de l'expéditeur traité90102 - Référence du fichier reçu90390 - Informations sur la réception du fichierOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale. 900592019/329/08/2019Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*9008290511904529048590517905129059090571905929037090082 - Référence90511 - Fichier original traité90452 - Données de référence90485 - Données concernant le document90517 - Données relatives au Case90512 - Données d'établissement de la destination90590 - Données concernant l'origine de l'émission90571 - Données d'identification du destinataire final90592 - Données de processus90370 - Données métierINDISPENSABLEIl ne peut y avoir de caractère entre ce premier bloc et la racine (root) ni entre un bloc Form fermant et un bloc Form ouvrant. Il ne peut y avoir plus de 500 formulaires (bloc Form) dans un fichier. Si le mode de communication est « message » alors la partie « données » du message ne peut contenir qu'un seul bloc Form.