]> 905932022/429/11/2022Clés/valeurs du processus01227 - CLÉ PROCESSUS01228 - VALEUR LIÉE À UNE CLÉ DE PROCESSUSProcessingKeyValueEnsemble d'informations regroupé au format clés/valeurs.0*Facultatif 904552022/429/11/2022Contrôle d'intégrité01048 - MÉTHODE DE CALCUL DE L'INTÉGRITÉ00236 - VALEURIntegrityCheckBloc fonctionnel permettant de vérifier l'intégrité du document faisant l'objet de l'échange.01OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 902662022/429/11/2022Coordonnées destinataire00776 - DÉNOMINATION00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYS01047 - LANGUECoordinatesReceiverBloc fonctionnel permettant de donner les coordonnées d'un destinataire.02OBLIGATOIRE SI l'identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale. 905512022/429/11/2022Critère du sous-groupe01091 - TYPE DE GROUPE00693 - CANAL OUTPUTSubGroupCriteriaComporte des critères de regroupement des envois vers les destinataires.0*OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905232022/429/11/2022Critères d'identification de l'utilisateur assigné01126 - TYPE D'UTILISATEUR ASSIGNÉ01127 - IDENTIFIANT DE L'UTILISATEUR ASSIGNÉAssignedUserCriteriaBloc fonctionnel permettant de déclarer les critères d'identifications de l'utilisateur assigné. 11INDISPENSABLE 905132022/429/11/2022Critères d'identification du destinataire00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCEDestinationCriteriaBloc fonctionnel contenant les critères permettant d'identifier le ou les destinataires finaux.019051490515905679026690514 - Données d'identificaton du destinataire90515 - Critères relatifs au mandat90567 - Données d'envoi d'un document90266 - Coordonnées destinataireOBLIGATOIRE SI l'identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905212022/429/11/2022Critères d'indexation01124 - IDENTIFIANT DE L'INDEX01125 - VALEUR DE L'INDEXSpecificIndexCriteriaBloc fonctionnel contenant les critères d'indexation : l'identifiant de l'index et sa valeur.22INDISPENSABLE 905162022/429/11/2022Critères relatifs à l'objet01117 - OBJET01118 - TYPE D'OBJETObjectCriteriaBloc fonctionnel contenant les critères relatifs à l'objet concerné.010OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905152022/429/11/2022Critères relatifs au mandat01116 - DATE00013 - ANNÉE - TRIMESTRE01128 - TYPE DE MANDATMandateCriteriaBloc fonctionnel contenant les données relatives au mandat.019051690516 - Critères relatifs à l'objetOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 904532022/429/11/2022Description du documentDocumentDescriptionBloc fonctionnel permettant de décrire le document.11904549046490454 - Description technique90464 - Description métierINDISPENSABLE 904642022/429/11/2022Description métierBusinessDescriptionBloc fonctionnel permettant de décrire les éléments de la description métier.01OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 904542022/429/11/2022Description technique01044 - TYPE MIME01045 - TABLE DE CARACTÈRES01046 - FORMAT DE CARACTÈRES01047 - LANGUE00106 - NOM DU FICHIER01164 - TYPE DE DOCUMENT01165 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA PIÈCE JOINTETechnicalDescriptionBloc fonctionnel permettant de décrire les éléments de la description technique.119045590455 - Contrôle d'intégritéINDISPENSABLE 904562022/429/11/2022Document au format XMLDocumentXMLBloc fonctionnel contenant le document (au format xml) faisant l'objet de l'échange.01OBLIGATOIRE SI le document transmis est au format XML. 903712022/429/11/2022Document générique XMLGenericXmlDocumentElément racine du message Echange générique XML119005990059 - FormulaireINDISPENSABLE 904632022/429/11/2022Document hors format XML01059 - DOCUMENT EN FORMAT BASE64DocumentNonXMLBloc fonctionnel contenant le document (hors format XML) faisant l'objet de l'échange.01OBLIGATOIRE SI le document transmis n'est pas au format XML. 905902022/429/11/2022Données concernant l'origine de l'émission01113 - DESTINATAIRE01114 - TYPE D'IDENTIFICATION DU DESTINATAIRE01115 - QUALITÉ DU DESTINATAIRE00805 - DATE D'ENVOIOriginSendingDataBloc fonctionnel permettant de reprendre des données sur l'origine de l'émission.01FACULTATIF 905222022/429/11/2022Données concernant l'utilisateur assignéAssignedUserDataBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'utilisateur assigné.019052390523 - Critères d'identification de l'utilisateur assignéOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 904852022/429/11/2022Données concernant le document01086 - DATE DU DOCUMENT01087 - RÉFÉRENCE DU DOCUMENT00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEDocumentDataBloc fonctionnel contenant des données relatives au document.019057290572 - Titre du documentOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905182022/429/11/2022Données concernant le statut du Case01024 - DATE D'ÉCHÉANCECaseStatusDataDonnées concernant le statut du Case.01OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905672022/429/11/2022Données d'envoi d'un document00737 - CANAL00110 - STATUT DE L'ATTESTATION01181 - MODE D'ENVOI DU DOCUMENT00637 - ADRESSE E-MAILDocumentSendingDataBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant les données d'envoi d'un document.02OBLIGATOIRE SI l'identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale. 905122022/429/11/2022Données d'établissement de la destination00704 - TYPE DESTINATIONDestinationDataBloc fonctionnel contenant les données permettant d'établir la destination du document.0*9051390513 - Critères d'identification du destinataireOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905712022/429/11/2022Données d'identification du destinataire final01113 - DESTINATAIRE01114 - TYPE D'IDENTIFICATION DU DESTINATAIRE01115 - QUALITÉ DU DESTINATAIREFinalAddresseeDataBloc fonctionnel contenant les données d'identification du destinataire final.0*OBLIGATOIRE SI l'identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905142022/429/11/2022Données d'identificaton du destinataire01113 - DESTINATAIRE01114 - TYPE D'IDENTIFICATION DU DESTINATAIRE01115 - QUALITÉ DU DESTINATAIRE00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIREAddresseeDataBloc fonctionnel contenant les données d'identification du destinataire.01OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905922022/429/11/2022Données de processusProcessingDataEnsemble d'informations nécessaires dans le cadre des processus de traitement du DSP.9059390593 - Clés/valeurs du processusFacultatif 904522022/429/11/2022Données de référence00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00013 - ANNÉE - TRIMESTRE01159 - NOM DU GROUPE00220 - NUMÉRO D'ORDRE DU FORMULAIRE01147 - DERNIER FORMULAIREReferenceDataBloc fonctionnel permettant de déclarer les données de référence comme l'identification de l'employeur et/ou de l'assuré.01905519025690551 - Critère du sous-groupe90256 - Identification EmployeurOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 903702022/429/11/2022Données métierDataBloc fonctionnel contenant les données métier associées au Flux0*90453904569046390453 - Description du document90456 - Document au format XML90463 - Document hors format XMLOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas.90370-091Erreur de séquenceB 905172022/429/11/2022Données relatives au Case01119 - SERVICE DE L'ONSS01120 - DATE DE CRÉATION01121 - SOUS-TYPE DU CASE01122 - IDENTIFIANT DU CASE01184 - TYPE DE TRAITEMENT DU DOCUMENTCaseDataBloc fonctionnel contenant des données relatives au Case.019051890519905209052290518 - Données concernant le statut du Case90519 - Données sur la référence du Case90520 - Liste des données spécifiques90522 - Données concernant l'utilisateur assignéOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905192022/429/11/2022Données sur la référence du Case01123 - TYPE DE RÉFÉRENCE DU CASE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCECaseReferenceDataBloc fonctionnel permettant de déclarer des données concernant la référence du Case.03OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 900932022/429/11/2022Expéditeur00776 - DÉNOMINATION00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYS01047 - LANGUESenderBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'expéditeur.01OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale 905112022/429/11/2022Fichier original traité00002 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'EXPÉDITEURHandledOriginalFileCe bloc fonctionnel permet de transmettre l'identification de l'expéditeur à l'application ou à l'institution de la Sécurité sociale concernée par le formulaire. Ce bloc se retrouve également dans des réponses à destination des déclarants comme l'ACRF, la notification.... Ce bloc fonctionnel peut être ajouté par l'application informatique qui réceptionne les fichiers transmis par les déclarants.0190560901029039090560 - Identification de l'expéditeur traité90102 - Référence du fichier reçu90390 - Informations sur la réception du fichierOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale. 900592022/429/11/2022Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*9008290511904529048590517905129059090571905929037090082 - Référence90511 - Fichier original traité90452 - Données de référence90485 - Données concernant le document90517 - Données relatives au Case90512 - Données d'établissement de la destination90590 - Données concernant l'origine de l'émission90571 - Données d'identification du destinataire final90592 - Données de processus90370 - Données métierINDISPENSABLEIl ne peut y avoir de caractère entre ce premier bloc et la racine (root) ni entre un bloc Form fermant et un bloc Form ouvrant. Il ne peut y avoir plus de 500 formulaires (bloc Form) dans un fichier. Si le mode de communication est « message » alors la partie « données » du message ne peut contenir qu'un seul bloc Form. 905602022/429/11/2022Identification de l'expéditeur traité00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00011 - NUMÉRO ONSS00109 - NUMÉRO PPL00948 - NUMÉRO ONSS PROVISOIRE00479 - NUMÉRO DE SECRÉTARIAT SOCIAL00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISSHandledSenderIdentificationBloc fonctionnel qui permet de déclarer l'identification de l'expéditeur enrichie.019009390093 - ExpéditeurINDISPENDABLE 902562022/429/11/2022Identification Employeur00011 - NUMÉRO ONSS00948 - NUMÉRO ONSS PROVISOIRE00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerIdBloc fonctionnel permettant d'identifier l'employeur.029055090550 - Identification employeur traitéOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905502022/429/11/2022Identification employeur traité00157 - DÉNOMINATION DE L'EMPLOYEUR00158 - RUE DE L'EMPLOYEUR00159 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DE L'EMPLOYEUR00160 - BOÎTE AUX LETTRES DE L'EMPLOYEUR00161 - CODE POSTAL DE L'EMPLOYEUR00162 - COMMUNE DE L'EMPLOYEUR00163 - CODE PAYS DE L'EMPLOYEUR00164 - CODE IMPORTANCE00219 - FORME JURIDIQUE01047 - LANGUEHandledEmployerIdBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification enrichies de l'employeur02OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 903902022/429/11/2022Informations sur la réception du fichier00898 - DATE DE RÉCEPTION00935 - HEURE PRÉCISE DE RÉCEPTION00737 - CANALFileReceptionInformationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations relatives à la réception du fichier.11INDISPENSABLE 905202022/429/11/2022Liste des données spécifiquesSpecificIndexDataBloc fonctionnel permettant de déclarer les critères permettant d'indexer.019052190521 - Critères d'indexationOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 900822022/429/11/2022Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.150INDISPENSABLE 901022022/429/11/2022Référence du fichier reçu00106 - NOM DU FICHIER00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEFileReferenceBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la référence du fichier reçu.11INDISPENSABLE 905722022/429/11/2022Titre du document00776 - DÉNOMINATION01234 - DÉNOMINATION (VERSION LONGUE)01047 - LANGUEDocumentTitleTitre du document à afficher.OBLIGATOIRE SI l'identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale.