]> 904552019/128/02/2019Contrôle d'intégrité01048 - MÉTHODE DE CALCUL DE L'INTÉGRITÉ00236 - VALEURIntegrityCheckBloc fonctionnel permettant de vérifier l'intégrité du document faisant l'objet de l'échange.01OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 902662019/128/02/2019Coordonnées destinataire00776 - DÉNOMINATION00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYS01047 - LANGUECoordinatesReceiverBloc fonctionnel permettant de donner les coordonnées d'un destinataire.02OBLIGATOIRE SI l'identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale. 905512019/128/02/2019Critère du sous-groupe01091 - TYPE DE GROUPE00693 - CANAL OUTPUTSubGroupCriteriaComporte des critères de regroupement des envois vers les destinataires.0*OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905232019/128/02/2019Critères d'identification de l'utilisateur assigné01126 - TYPE D'UTILISATEUR ASSIGNÉ01127 - IDENTIFIANT DE L'UTILISATEUR ASSIGNÉAssignedUserCriteriaBloc fonctionnel permettant de déclarer les critères d'identifications de l'utilisateur assigné. 11INDISPENSABLE 905132019/128/02/2019Critères d'identification du destinataire00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCEDestinationCriteriaBloc fonctionnel contenant les critères permettant d'identifier le ou les destinataires finaux.019051490515905679026690514 - Données d'identificaton du destinataire90515 - Critères relatifs au mandat90567 - Données d'envoi d'un document90266 - Coordonnées destinataireOBLIGATOIRE SI l'identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905212019/128/02/2019Critères d'indexation01124 - IDENTIFIANT DE L'INDEX01125 - VALEUR DE L'INDEXSpecificIndexCriteriaBloc fonctionnel contenant les critères d'indexation : l'identifiant de l'index et sa valeur.22INDISPENSABLE 905162019/128/02/2019Critères relatifs à l'objet01117 - OBJET01118 - TYPE D'OBJETObjectCriteriaBloc fonctionnel contenant les critères relatifs à l'objet concerné.010OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905152019/128/02/2019Critères relatifs au mandat01116 - DATE00013 - ANNÉE - TRIMESTRE01128 - TYPE DE MANDATMandateCriteriaBloc fonctionnel contenant les données relatives au mandat.019051690516 - Critères relatifs à l'objetOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 904532019/128/02/2019Description du documentDocumentDescriptionBloc fonctionnel permettant de décrire le document.11904549046490454 - Description technique90464 - Description métierINDISPENSABLE 904642019/128/02/2019Description métierBusinessDescriptionBloc fonctionnel permettant de décrire les éléments de la description métier.01OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 904542019/128/02/2019Description technique01044 - TYPE MIME01045 - TABLE DE CARACTÈRES01046 - FORMAT DE CARACTÈRES01047 - LANGUE00106 - NOM DU FICHIER01164 - TYPE DE DOCUMENT01165 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA PIÈCE JOINTETechnicalDescriptionBloc fonctionnel permettant de décrire les éléments de la description technique.119045590455 - Contrôle d'intégritéINDISPENSABLE 904562019/128/02/2019Document au format XMLDocumentXMLBloc fonctionnel contenant le document (au format xml) faisant l'objet de l'échange.01OBLIGATOIRE SI le document transmis est au format XML. 903712019/128/02/2019Document générique XMLGenericXmlDocumentElément racine du message Echange générique XML119005990059 - FormulaireINDISPENSABLE 904632019/128/02/2019Document hors format XML01059 - DOCUMENT EN FORMAT BASE64DocumentNonXMLBloc fonctionnel contenant le document (hors format XML) faisant l'objet de l'échange.01OBLIGATOIRE SI le document transmis n'est pas au format XML. 905902019/128/02/2019Données concernant l'origine de l'émission01113 - DESTINATAIRE01114 - TYPE D'IDENTIFICATION DU DESTINATAIRE01115 - QUALITÉ DU DESTINATAIRE00805 - DATE D'ENVOIOriginSendingDataBloc fonctionnel permettant de reprendre des données sur l'origine de l'émission.01FACULTATIF 905222019/128/02/2019Données concernant l'utilisateur assignéAssignedUserDataBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'utilisateur assigné.019052390523 - Critères d'identification de l'utilisateur assignéOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 904852019/128/02/2019Données concernant le document01086 - DATE DU DOCUMENT01087 - RÉFÉRENCE DU DOCUMENT00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISSDocumentDataBloc fonctionnel contenant des données relatives au document.019057290572 - Titre du documentOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905182019/128/02/2019Données concernant le statut du Case01024 - DATE D'ÉCHÉANCECaseStatusDataDonnées concernant le statut du Case.01OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905672019/128/02/2019Données d'envoi d'un document00737 - CANAL00110 - STATUT DE L'ATTESTATION01181 - MODE D'ENVOI DU DOCUMENTDocumentSendingDataBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant les données d'envoi d'un document.02OBLIGATOIRE SI l'identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale. 905122019/128/02/2019Données d'établissement de la destination00704 - TYPE DESTINATIONDestinationDataBloc fonctionnel contenant les données permettant d'établir la destination du document.0*9051390513 - Critères d'identification du destinataireOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905712019/128/02/2019Données d'identification du destinataire final01113 - DESTINATAIRE01114 - TYPE D'IDENTIFICATION DU DESTINATAIRE01115 - QUALITÉ DU DESTINATAIREFinalAddresseeDataBloc fonctionnel contenant les données d'identification du destinataire final.OBLIGATOIRE SI l'identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905142019/128/02/2019Données d'identificaton du destinataire01113 - DESTINATAIRE01114 - TYPE D'IDENTIFICATION DU DESTINATAIRE01115 - QUALITÉ DU DESTINATAIRE00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIREAddresseeDataBloc fonctionnel contenant les données d'identification du destinataire.01OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 904522019/128/02/2019Données de référence00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00013 - ANNÉE - TRIMESTRE01159 - NOM DU GROUPE00220 - NUMÉRO D'ORDRE DU FORMULAIRE01147 - DERNIER FORMULAIREReferenceDataBloc fonctionnel permettant de déclarer les données de référence comme l'identification de l'employeur et/ou de l'assuré.01905519025690551 - Critère du sous-groupe90256 - Identification EmployeurOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 903702019/128/02/2019Données métierDataBloc fonctionnel contenant les données métier associées au Flux0*90453904569046390453 - Description du document90456 - Document au format XML90463 - Document hors format XMLOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas.90370-091Erreur de séquenceB 905172019/128/02/2019Données relatives au Case01119 - SERVICE DE L'ONSS01120 - DATE DE CRÉATION01121 - SOUS-TYPE DU CASE01122 - IDENTIFIANT DU CASE01184 - TYPE DE TRAITEMENT DU DOCUMENTCaseDataBloc fonctionnel contenant des données relatives au Case.019051890519905209052290518 - Données concernant le statut du Case90519 - Données sur la référence du Case90520 - Liste des données spécifiques90522 - Données concernant l'utilisateur assignéOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905192019/128/02/2019Données sur la référence du Case01123 - TYPE DE RÉFÉRENCE DU CASE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCECaseReferenceDataBloc fonctionnel permettant de déclarer des données concernant la référence du Case.03OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 900932019/128/02/2019Expéditeur00776 - DÉNOMINATION00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYS01047 - LANGUESenderBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'expéditeur.01OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale 905112019/128/02/2019Fichier original traité00002 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'EXPÉDITEURHandledOriginalFileCe bloc fonctionnel permet de transmettre à l'application ou à l'institution de la Sécurité sociale concerné par le formulaire: l'identification de l'expéditeur, le nom du fichier original, le canal de transmission utilisé par le déclarant et le numéro de ticket fichier attribué par ladite application informatique. Ce bloc se retrouve également dans des réponses à destination des déclarants comme l'ACRF, la notification.... Ce bloc fonctionnel peut être ajouté par l'application informatique qui réceptionne les fichiers transmis par les déclarants.0190560901029039090560 - Identification de l'expéditeur traité90102 - Référence du fichier reçu90390 - Informations sur la réception du fichierOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale. 900592019/128/02/2019Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*90082905119045290485905179051290590905719037090082 - Référence90511 - Fichier original traité90452 - Données de référence90485 - Données concernant le document90517 - Données relatives au Case90512 - Données d'établissement de la destination90590 - Données concernant l'origine de l'émission90571 - Données d'identification du destinataire final90370 - Données métierINDISPENSABLEIl ne peut y avoir de caractère entre ce premier bloc et la racine (root) ni entre un bloc Form fermant et un bloc Form ouvrant. Il ne peut y avoir plus de 500 formulaires (bloc Form) dans un fichier. Si le mode de communication est « message » alors la partie « données » du message ne peut contenir qu'un seul bloc Form. 905602019/128/02/2019Identification de l'expéditeur traité00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00011 - NUMÉRO ONSS00109 - NUMÉRO PPL00948 - NUMÉRO ONSS PROVISOIRE00479 - NUMÉRO DE SECRÉTARIAT SOCIAL00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISSHandledSenderIdentificationBloc fonctionnel qui permet de déclarer l'identification de l'expéditeur enrichie.019009390093 - ExpéditeurINDISPENDABLE 902562019/128/02/2019Identification Employeur00011 - NUMÉRO ONSS00948 - NUMÉRO ONSS PROVISOIRE00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerIdBloc fonctionnel permettant d'identifier l'employeur.029055090550 - Identification employeur traitéOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 905502019/128/02/2019Identification employeur traité00157 - DÉNOMINATION DE L'EMPLOYEUR00158 - RUE DE L'EMPLOYEUR00159 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DE L'EMPLOYEUR00160 - BOÎTE AUX LETTRES DE L'EMPLOYEUR00161 - CODE POSTAL DE L'EMPLOYEUR00162 - COMMUNE DE L'EMPLOYEUR00163 - CODE PAYS DE L'EMPLOYEUR00164 - CODE IMPORTANCE00219 - FORME JURIDIQUE01047 - LANGUEHandledEmployerIdBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification enrichies de l'employeur02OBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 903902019/128/02/2019Informations sur la réception du fichier00898 - DATE DE RÉCEPTION00935 - HEURE PRÉCISE DE RÉCEPTION00737 - CANALFileReceptionInformationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations relatives à la réception du fichier.11INDISPENSABLE 905202019/128/02/2019Liste des données spécifiquesSpecificIndexDataBloc fonctionnel permettant de déclarer les critères permettant d'indexer.019052190521 - Critères d'indexationOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 900822019/128/02/2019Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.150INDISPENSABLE 901022019/128/02/2019Référence du fichier reçu00106 - NOM DU FICHIER00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEFileReferenceBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la référence du fichier reçu.11INDISPENSABLE 905722019/128/02/2019Titre du document00776 - DÉNOMINATION01047 - LANGUEDocumentTitleTitre du document à afficher.OBLIGATOIRE SI l'identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans un formulaire (bloc Form - 90059) créé par un déclarant, une application ou une institution de sécurité sociale.