]> 906172024/129/02/2024Autre entité concernéOtherConcernedEntityBloc fonctionnel permettant d'identifier une entité concerné autre que l'employeur (EmployerId - 90256).019061890618 - Personne physique - IdentificationFacultatif 904522024/129/02/2024Données de référence00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00013 - ANNÉE - TRIMESTRE01159 - NOM DU GROUPE00220 - NUMÉRO D'ORDRE DU FORMULAIRE01147 - DERNIER FORMULAIREReferenceDataBloc fonctionnel permettant de déclarer les données de référence comme l'identification de l'employeur et/ou de l'assuré.0190551902569061790551 - Critère du sous-groupe90256 - Identification Employeur90617 - Autre entité concernéOBLIGATOIRE SI l'Identification du bloc Form (90059) a certaines valeurs (voir l'introduction générale de ce glossaire). Interdit dans les autres cas. 906182024/129/02/2024Personne physique - Identification00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISSNaturalPersonIdBloc fonctionnel permettant d'identifier une personne physique.11Indispensable