]> 900222021/125/02/2021Adresse00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier complètement une adresse.11Indispensable 902582021/125/02/2021Communication00677 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE00636 - NUMÉRO DE GSM00678 - NUMÉRO DE FAX00637 - ADRESSE E-MAILCommunicationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations de communication.11Indispensable 904492021/125/02/2021Compte bancaire00268 - NUMÉRO DE COMPTE AUPRÈS D'UNE INSTITUTION FINANCIÈRE00868 - CODE D'IDENTIFICATION BANCAIRE (BIC)00869 - FORMAT DU NUMÉRO DE COMPTEBankAccountBloc fonctionnel permettant de donner des informations sur le compte bancaire.01Facultatif 902572021/125/02/2021Coordonnées de la personne de contact00726 - NOM00727 - PRÉNOMCoordinatesContactPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les coordonnées de la personne de contact.11902589036690258 - Communication90366 - Informations sur le secteurIndispensable 903692021/125/02/2021Coordonnées du mandataire00776 - DÉNOMINATIONCoordinatesRepresentativeBloc fonctionnel permettant de communiquer les coordonnées d'un mandataire01Facultative 902652021/125/02/2021Coordonnées employeur00157 - DÉNOMINATION DE L'EMPLOYEURCoordinatesEmployerBloc fonctionnel permettant de donner les coordonnées d'un employeur.11Indispensable 903682021/125/02/2021Coordonnées secrétariat social00479 - NUMÉRO DE SECRÉTARIAT SOCIAL00150 - NUMÉRO DE L'AGENCE DU SECRÉTARIAT SOCIAL AGRÉÉCoordinatesSocialSecretariatBloc fonctionnel permettant de donner les coordonnées d'un secrétariat social.01Facultative 904502021/125/02/2021Détail de la communication du virement bancaire01042 - STRUCTURÉ01043 - COMMUNICATION DU VIREMENT BANCAIREEndToEndIdBloc fonctionnel permettant de donner des informations sur la communication du virement bancaire.01Facultatif 904442021/125/02/2021Détail de la note financièreFinancialNoteDetailBloc fonctionnel permettant de communiquer les informations concernant la note financière.119044590446902579036790445 - Origine de la note financière90446 - Transaction financière90257 - Coordonnées de la personne de contact90367 - Informations sur le destinataireIndispensable 904482021/125/02/2021Détail sur le créancier00776 - DÉNOMINATIONCreditorDetailBloc fonctionnel permettant de donner des informations sur le créancier.119044990449 - Compte bancaireIndispensable 904102021/125/02/2021Données spécifiques à l'application utilisatriceApplicationDataBloc fonctionnel permettant de communiquer, via une notification, des informations liées à un message original, soit : le message original lui-même ET/OU le message original enrichi ET/OU le rapport d'impact de ce message original.1*Indispensable 903672021/125/02/2021Informations sur le destinataireReceiverInformationBloc fonctionnel permettant de communiquer les informations relatives au destinataire.119036890265903699002290368 - Coordonnées secrétariat social90265 - Coordonnées employeur90369 - Coordonnées du mandataire90022 - AdresseIndispensable 903662021/125/02/2021Informations sur le secteur00470 - NUMÉRO DE BUREAUSectorInformationBloc fonctionnel permettant de communiquer les informations relatives au secteur.01Facultative 904512021/125/02/2021Justification de la transaction financièreFinancialTransactJustificationBloc fonctionnel permettant de donner des informations sur la justification de la transaction financière.119041090410 - Données spécifiques à l'application utilisatriceIndispensable 904432021/125/02/2021Note financièreFinancialNoteElément racine du message XML permettant de faire des notes financières.11900829044490082 - Référence90444 - Détail de la note financièreIndispensable 904472021/125/02/2021Ordre de paiementPaymentOrderBloc fonctionnel permettant de donner des informations sur l'ordre de paiement.01904489045090448 - Détail sur le créancier90450 - Détail de la communication du virement bancaireFacultatif 904452021/125/02/2021Origine de la note financière01038 - INITIATEUR - ÉLÉMENT FINANCIER00871 - CLASSE DE QUALITÉ DU DÉCLARANT00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00011 - NUMÉRO ONSSFinancialNoteOriginBloc fonctionnel permettant de donner des informations sur l'origine de la note financière.11Indispensable 900822021/125/02/2021Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.01Facultatif 904462021/125/02/2021Transaction financière00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCE01039 - DOMAINE - ÉLÉMENT FINANCIER01040 - DATE DE LA FACTURE01041 - FORME DE LA TRANSACTION FINANCIÈRE00805 - DATE D'ENVOI01024 - DATE D'ÉCHÉANCE00015 - MONTANT NET À PAYERFinancialTransactionBloc fonctionnel permettant de communiquer le détail concernant la transaction financière à effectuer. 11904479045190447 - Ordre de paiement90451 - Justification de la transaction financièreIndispensable