]> 904932025/328/08/2025Données d'option00295 - LOCALISATION D'UN ÉLÉMENT DANS L'ARBORESCENCE00236 - VALEURDataOptionBloc fonctionnel qui permet de décrire une option sur un élément.01Facultatif 900592025/328/08/2025Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.119008290256900779049390082 - Référence90256 - Identification Employeur90077 - Période de référence90493 - Données d'optionIndispensable90059-001Non présentB90059-091Erreur de séquenceB90059-163Formulaire non traitableB90059-255Le formulaire communiqué n'est pas valide par rapport au modèle de donnéesB 902562025/328/08/2025Identification Employeur00011 - NUMÉRO ONSS00948 - NUMÉRO ONSS PROVISOIRE00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerIdBloc fonctionnel permettant d'identifier l'employeur.11Indispensable90256-001Non présentB90256-090Erreur de cardinalitéB90256-091Erreur de séquenceB 900772025/328/08/2025Période de référence00074 - DATE DE DÉBUT DE PÉRIODE DE RÉFÉRENCE00075 - DATE DE FIN DE PÉRIODE DE RÉFÉRENCEReferencePeriodBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la période de référence.01Facultatif90077-360Date de début et/ou de fin obligatoireB 904262025/328/08/2025PersonnelFileConsultationRequestPersonnelFileConsultationRequestElément racine du message XML permettant de communiquer une demande de consultation du fichier du personnel pour un employeur donné119005990059 - FormulaireIndispensable 900822025/328/08/2025Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.01Facultatif90082-001Non présentB90082-090Erreur de cardinalitéB90082-091Erreur de séquenceB