]> 900222021/125/02/2021Adresse00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier complètement une adresse.01Obligatoire si le bloc Communication n'est pas présent.90022-091Erreur de séquenceB 904292021/125/02/2021Carte de contrôle01014 - NUMÉRO DE LA CARTE DE CONTRÔLE C3.2A00479 - NUMÉRO DE SECRÉTARIAT SOCIALControlCardBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations sur la carte de contrôle C3.2A.11INDISPENSABLE90429-001Non présentB90429-272Déjà traité ou déclaréB90429-091Erreur de séquenceB 900362021/125/02/2021Commentaire déclaration00126 - ZONE TEXTE LIBRECommentDeclarationBloc fonctionnel permettant de déclarer des commentaires concernant la déclaration.01Facultatif.90036-091Erreur de séquenceB 902582021/125/02/2021Communication00677 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE00636 - NUMÉRO DE GSM00678 - NUMÉRO DE FAX00637 - ADRESSE E-MAILCommunicationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations de communication.01Obligatoire si le bloc Adresse n'est pas présent.90258-091Erreur de séquenceB 902572021/125/02/2021Coordonnées de la personne de contact00726 - NOM00727 - PRÉNOMCoordinatesContactPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les coordonnées de la personne de contact.01900229025890022 - Adresse90258 - CommunicationFacultatif.90257-091Erreur de séquenceB 900932021/125/02/2021Expéditeur00776 - DÉNOMINATION00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYS01047 - LANGUESenderBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'expéditeur.01Cardinalité 1 : OBLIGATOIRE si le siège administratif de l'employeur se trouve à l'étranger 90093-091Erreur de séquenceB90093-001Non présentB 900592021/125/02/2021Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*900649008290067901689003690064 - Identification du risque90082 - Référence90067 - Lien déclaration employeur90168 - Lien déclaration employeur PPL90036 - Commentaire déclarationINDISPENSABLE90059-001Non présentB90059-091Erreur de séquenceB90059-452Impossible de déterminer une indication de temps pour le risque socialB90059-163Formulaire non traitableB 900642021/125/02/2021Identification du risque00430 - IDENTIFICATION DU RISQUERiskIdentificationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'identification du risque.11INDISPENSABLE90064-001Non présentB90064-091Erreur de séquenceB 900672021/125/02/2021Lien déclaration employeur00011 - NUMÉRO ONSS00012 - NOTION CURATELLE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerDeclarationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la déclaration employeur.0190492902579009390017900779042990492 - Siège d'exploitation90257 - Coordonnées de la personne de contact90093 - Expéditeur90017 - Personne physique90077 - Période de référence90429 - Carte de contrôleCardinalité 1: OBLIGATOIRE si la déclaration DRS concerne un employeur autre qu'une administration provinciale ou locale.90067-001Non présentB90067-091Erreur de séquenceB90067-151Pas identifiableB 901682021/125/02/2021Lien déclaration employeur PPL00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISENOSSLPAEmployerDeclarationLinkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lien de la déclaration employeur PPL.0190492902579009390017900779042990492 - Siège d'exploitation90257 - Coordonnées de la personne de contact90093 - Expéditeur90017 - Personne physique90077 - Période de référence90429 - Carte de contrôleCardinalité 1 : 1 OBLIGATOIRE si la déclaration concerne une administration provinciale et/ou locale90168-001Non présentB90168-091Erreur de séquenceB90168-151Pas identifiableB 900772021/125/02/2021Période de référence00074 - DATE DE DÉBUT DE PÉRIODE DE RÉFÉRENCE00075 - DATE DE FIN DE PÉRIODE DE RÉFÉRENCEReferencePeriodBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la période de référence.11INDISPENSABLE90077-001Non présentB90077-091Erreur de séquenceB 900172021/125/02/2021Personne physique00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00167 - NUMÉRO DE LA CARTE D'IDENTITÉ SOCIALE00025 - NOM DU TRAVAILLEUR00026 - PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00027 - INITIALE DU DEUXIÈME PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00028 - DATE DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00168 - COMMUNE - LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00169 - CODE PAYS DU LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00029 - SEXE DU TRAVAILLEUR00030 - RUE DU TRAVAILLEUR00031 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU TRAVAILLEUR00032 - BOÎTE AUX LETTRES DU TRAVAILLEUR00033 - CODE POSTAL DU TRAVAILLEUR00034 - COMMUNE DU TRAVAILLEUR00035 - CODE PAYS DU TRAVAILLEUR00119 - NATIONALITÉ DU TRAVAILLEUR00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUENaturalPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification d'une personne physique.11INDISPENSABLE90017-001Non présentB90017-091Erreur de séquenceB90017-151Pas identifiableB90017-152Pas de relation de travail trouvée pour la période ou date donnée.B90017-272Déjà traité ou déclaréB 900822021/125/02/2021Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.01FACULTATIF90082-091Erreur de séquenceB 904922021/125/02/2021Siège d'exploitation00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNEOperationalOfficeBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le siège d'exploitation.11INDISPENSABLE90492-001Non présentB90492-091Erreur de séquenceB 904302021/125/02/2021VBLV001VBLV001Elément racine du message XML permettant de faire des déclarations avec le livre de validation.119005990059 - FormulaireIndispensable