]> 904222023/128/02/2023Absence non situable01002 - CODE DE L'ABSENCE NON SITUABLE01003 - NOMBRE DE JOURS01004 - ANNÉE CIVILENonSituableAbsenceBloc fonctionnel permettant de communiquer les données liées aux absences non situables dans le temps. Les informations doivent être regroupées par année.099Facultative90422-090Erreur de cardinalitéB90422-091Erreur de séquenceB90422-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90422-192Nombre total de jours trop élevéNP 904142023/128/02/2023Attestation Historique de carrièreCareerHistoryÉlément racine du message XML permettant de communiquer une attestation Historique de carrière. L'attestation Historique de carrière reprend les données de carrière d'un employé antérieures au 31/12/2010.119005990059 - FormulaireIndispensable90414-001Non présentB90414-090Erreur de cardinalitéB90414-091Erreur de séquenceB 902582023/128/02/2023Communication00677 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE00636 - NUMÉRO DE GSM00678 - NUMÉRO DE FAX00637 - ADRESSE E-MAILCommunicationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations de communication.01Facultatif90258-090Erreur de cardinalitéB90258-091Erreur de séquenceB 904332023/128/02/2023Complément aux coordonnées de contact00776 - DÉNOMINATION00925 - COMPLÉMENT D'ADRESSEContactCoordinatesDetailsBloc fonctionnel permettant de préciser les coordonnées de contact.01Cardinalité 0. Cardinalité 1 si la zone 01029 (TYPE D'ATTESTATION HISTORIQUE) est égale à "5" (attestation en vue de régulariser l'historique de carrière du travailleur).90433-090Erreur de cardinalitéB90433-091Erreur de séquenceB 902572023/128/02/2023Coordonnées de la personne de contact00726 - NOM00727 - PRÉNOMCoordinatesContactPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les coordonnées de la personne de contact.01904339025890433 - Complément aux coordonnées de contact90258 - CommunicationFacultatif90257-090Erreur de cardinalitéB90257-091Erreur de séquenceB 904162023/128/02/2023Déclaration de l'employeur relative à l'historique de carrière du travailleurCareerHistoryEmployerDeclarationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations relatives à l'historique de carrière d'un travailleur.1190256900179025790256 - Identification Employeur90017 - Personne physique90257 - Coordonnées de la personne de contactIndispensable90416-001Non présentB90416-090Erreur de cardinalitéB90416-091Erreur de séquenceB90416-179NISS InconnuB90416-394Attestation plus récente déjà reçue pour ce travailleur et cet employeur déclarantB90416-423Attestation précédente déjà modifiée via l'application webB90416-395Incompatibilité entre le travailleur et l'employeur déclarantNP90416-397Pas d'élément de carrière déclaré pour le 31/12/2010NP90416-406Absence de bloc Capelo dans la DmfA(PPL) pour ce travailleur et cet employeur déclarantNP90416-409Incompatibilité entre le code travailleur DmfA(PPL) et la nature de la relation de travailNP90416-407Déclaration pour un autre employeur occupant le travailleur au 31/12/2010 interditeNP90416-408Hiatus entre le dernier élément de carrière et l'occupation déclarée en DmfA(PPL)NP90416-438Un autre employeur a transmis au moins une DmfA(PPL) après le 01/01/2011W90416-445Pas d'élément de carrière auprès de l'employeur déclarantW 904192023/128/02/2023Élément de l'historique de carrière du travailleur00993 - NUMÉRO DE SUITE DE L'ÉLÉMENT DE L'HISTORIQUE DE CARRIÈRE00994 - DATE DE DÉBUT DE L'ÉLÉMENT DE L'HISTORIQUE DE CARRIÈRE00995 - DATE DE FIN DE L'ÉLÉMENT DE L'HISTORIQUE DE CARRIÈRE00996 - NATURE DE LA RELATION DE TRAVAIL – SECTEUR PUBLIC00998 - CONTRAT PRÉCAIRE00048 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DU TRAVAILLEUR00049 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DE LA PERSONNE DE RÉFÉRENCE00997 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DANS L'HORAIRE DE BASE DU TRAVAILLEUR00050 - TYPE DU CONTRAT00051 - MESURE DE RÉORGANISATION DU TRAVAIL00059 - CLASSE DU PERSONNEL VOLANT00060 - ENSEIGNEMENT - MODE PAIEMENT00961 - TYPE D'INSTITUTION DU SECTEUR PUBLIC00962 - CATÉGORIE DE PERSONNEL DU SECTEUR PUBLIC00963 - DÉNOMINATION DU GRADE OU DE LA FONCTION00967 - NATURE DU SERVICE00968 - CARACTÈRE DE LA FONCTION00969 - MOTIF DE FIN DE LA RELATION STATUTAIRE00999 - ÉTABLISSEMENT SUBVENTIONNÉCareerHistoryElementBloc fonctionnel permettant de déclarer les données relatives à un élément constitutif de la carrière du travailleur.1*9042090420 - Traitement barémique – données historiquesIndispensable90419-001Non présentB90419-090Erreur de cardinalitéB90419-091Erreur de séquenceB90419-391Hiatus entre traitementsNP90419-412Bloc Traitement barémique non présent pour l'employeur déclarantNP90419-260Nombre d'heures trop élevéW90419-021Incompatibilité avec la période déclaréeNP 900592023/128/02/2023Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*90082904159041690082 - Référence90415 - Propriétés de l'attestation90416 - Déclaration de l'employeur relative à l'historique de carrière du travailleurIndispensable90059-001Non présentB90059-091Erreur de séquenceB90059-163Formulaire non traitableB90059-255Le formulaire communiqué n'est pas valide par rapport au modèle de donnéesB 904182023/128/02/2023Identification d'un employeur dans l'historique de carrière du travailleur01006 - NUMÉRO DE SUITE EMPLOYEUR00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00011 - NUMÉRO ONSS00109 - NUMÉRO PPL00990 - NUMÉRO SFP DE L'EMPLOYEUR00991 - DESCRIPTION DE L'EMPLOYEUR00992 - CARACTÈRE DE LA CARRIÈRE DU TRAVAILLEUR CHEZ L'EMPLOYEURCareerHistoryEmployerIdBloc fonctionnel permettant d'identifier un employeur pour lequel le travailleur a travaillé à un moment donné de sa carrière.199904199042290419 - Élément de l'historique de carrière du travailleur90422 - Absence non situableIndispensable90418-001Non présentB90418-090Erreur de cardinalitéB90418-091Erreur de séquenceB90418-390Hiatus entre occupations (ou éléments de carrière)NP90418-396Identifiant employeur obligatoireNP90418-389Hiatus entre deux occupations (ou éléments de carrière) avec motif de fin de la relation statutaireW90418-424Bloc Élément de carrière non présent pour cet employeurNP 902562023/128/02/2023Identification Employeur00011 - NUMÉRO ONSS00948 - NUMÉRO ONSS PROVISOIRE00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerIdBloc fonctionnel permettant d'identifier l'employeur.11Indispensable90256-001Non présentB90256-090Erreur de cardinalitéB90256-091Erreur de séquenceB 904372023/128/02/2023Information sur l'attestation historique01029 - TYPE D'ATTESTATION HISTORIQUE00637 - ADRESSE E-MAILHistoricalAttestationInformationBloc fonctionnel permettant de donner des informations sur l'attestation historique.01Facultatif90437-090Erreur de cardinalitéB90437-091Erreur de séquenceB 900172023/128/02/2023Personne physique00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00167 - NUMÉRO DE LA CARTE D'IDENTITÉ SOCIALE00025 - NOM DU TRAVAILLEUR00026 - PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00027 - INITIALE DU DEUXIÈME PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00028 - DATE DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00168 - COMMUNE - LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00169 - CODE PAYS DU LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00029 - SEXE DU TRAVAILLEUR00030 - RUE DU TRAVAILLEUR00031 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU TRAVAILLEUR00032 - BOÎTE AUX LETTRES DU TRAVAILLEUR00033 - CODE POSTAL DU TRAVAILLEUR00034 - COMMUNE DU TRAVAILLEUR00035 - CODE PAYS DU TRAVAILLEUR00119 - NATIONALITÉ DU TRAVAILLEUR00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUENaturalPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification d'une personne physique.1190437904179041890437 - Information sur l'attestation historique90417 - Titres et diplômes90418 - Identification d'un employeur dans l'historique de carrière du travailleurIndispensable90017-001Non présentB90017-090Erreur de cardinalitéB90017-091Erreur de séquenceB 904152023/128/02/2023Propriétés de l'attestation00984 - COMPLETAttestationPropertiesBloc fonctionnel permettant de communiquer des informations sur les propriétés de l'attestation.11Indispensable90415-001Non présentB90415-090Erreur de cardinalitéB90415-091Erreur de séquenceB 900822023/128/02/2023Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.02Facultative90082-001Non présentB90082-090Erreur de cardinalitéB90082-091Erreur de séquenceB90082-146Non admisB 904212023/128/02/2023Supplément de traitement – données historiques01001 - NUMÉRO DE SUITE DU SUPPLÉMENT DE TRAITEMENT00978 - DATE DE DÉBUT DU SUPPLÉMENT DE TRAITEMENT00979 - DATE DE FIN DU SUPPLÉMENT DE TRAITEMENT00977 - RÉFÉRENCE DU SUPPLÉMENT DE TRAITEMENT00980 - MONTANT DE BASE DU SUPPLÉMENT DE TRAITEMENT00981 - POURCENTAGE DU SUPPLÉMENT DE TRAITEMENT00982 - NOMBRE D'HEURES OU DE PRESTATIONS00983 - MONTANT DU SUPPLÉMENT DE TRAITEMENTAdditionalScaleSalaryHDBloc fonctionnel permettant de déclarer les éléments se rapportant aux suppléments de traitement susceptibles d'entrer en ligne de compte pour le calcul de la pension de retraite ou pour la péréquation des pensions du secteur public.099Facultative90421-090Erreur de cardinalitéB90421-091Erreur de séquenceB 904172023/128/02/2023Titres et diplômes00985 - INTITULÉ OFFICIEL DU TITRE OU DU DIPLÔME00986 - DURÉE OFFICIELLE DES ÉTUDES00987 - DATE DE DÉLIVRANCE DU TITRE OU DU DIPLÔME00988 - INDICATEUR DIPLÔME BELGE00989 - TYPE D'ENSEIGNEMENTDegreeBloc fonctionnel permettant de déclarer les données relatives au(x) titre(s) et/ou diplôme(s) de la personne.099Facultatif90417-090Erreur de cardinalitéB90417-091Erreur de séquenceB 904202023/128/02/2023Traitement barémique – données historiques01000 - NUMÉRO DE SUITE DU TRAITEMENT BARÉMIQUE00970 - DATE DE DÉBUT DU TRAITEMENT BARÉMIQUE00971 - DATE DE FIN DU TRAITEMENT BARÉMIQUE00972 - DATE DE PRISE DE RANG DE L'ANCIENNETÉ PÉCUNIAIRE00973 - RÉFÉRENCE DE L'ÉCHELLE DE TRAITEMENT00974 - MONTANT DU TRAITEMENT BARÉMIQUE00975 - NOMBRE D'HEURES PAR SEMAINE00976 - NOMBRE D'HEURES PAR SEMAINE - TRAITEMENT BARÉMIQUE COMPLETScaleSalaryHDBloc fonctionnel permettant de déclarer les éléments se rapportant au traitement barémique à prendre en considération pour le calcul de la pension de retraite dans le secteur public.0999042190421 - Supplément de traitement – données historiquesFacultativeObligatoire pour les périodes postérieures au 01/01/2006 et pour lesquelles le travailleur a travaillé pour l'employeur déclarant.90420-090Erreur de cardinalitéB90420-091Erreur de séquenceB90420-433Bloc Traitement barémique uniquement attendu pour l'employeur déclarantW