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<!DOCTYPE List [
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<glossary>
<Code>01215</Code><Version>2024/3</Version><DatePublication></DatePublication><Title>DÉTAIL SECTEUR</Title><LabelXml>SectorDetail</LabelXml><BlocFonctionnel>Occupation - Informations</BlocFonctionnel><Description>Indication du sous-secteur</Description><DomaineDeDefinition>Voir annexe 46 – Détail secteur</DomaineDeDefinition><Reference></Reference><Type>Numérique</Type><Longueur>4</Longueur><Presence>Obligatoire si l'occupation a lieu dans un sous-secteur relevant de la compétence flamande en matière d'activités non marchandes ou dans un sous-secteur relevant des compétences bruxelloises pertinentes.

Cette donnée ne peut pas être utilisée pour les déclarations antérieures au 1er trimestre 2019.
Cette donnée ne peut pas être utilisée pour les déclarations antérieures au 3ème trimestre 2024 pour les sous-secteurs relevant des compétences bruxelloises.</Presence><Format></Format><Anomalie><CodeAnomalie>01215-001</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non présent</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>NP</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>01215-002</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non numérique</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>01215-008</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Pas dans le domaine de définition</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>P</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>01215-020</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Incompatibilité avec la commission paritaire</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>NP</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>01215-090</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Erreur de cardinalité</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>01215-091</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Erreur de séquence</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>01215-093</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Longueur incorrecte</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>01215-146</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non admis</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>01215-053</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Pas d'application</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>NP</GraviteAnomalie></Anomalie>
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<glossary>
<Code>00069</Code><Version>2024/3</Version><DatePublication></DatePublication><Title>POURCENTAGE DE LA RÉMUNÉRATION SUR BASE ANNUELLE</Title><LabelXml>PercentagePaid</LabelXml><BlocFonctionnel>Rémunération de l'occupation ligne travailleur</BlocFonctionnel><Description>Ce pourcentage doit être déclaré lorsque la réduction de la durée du travail est introduite au moyen de l'octroi d'une rémunération horaire majorée et d'un repos compensatoire non rémunéré.
Il s'agit du pourcentage (exprimé en centièmes de pourcents) sur base annuelle correspondant au rapport entre le nombre de jours pour lesquels une rémunération a été payée et les jours effectifs déclarés. Le nombre de jours pour lesquels une rémunération a été payée correspond au nombre de jours effectifs déclarés auxquels on ajoute le nombre de jours de repos compensatoire dans le cadre d'une réduction du temps de travail.</Description><DomaineDeDefinition>[10000;15000].
Attention : Le pourcentage est exprimé en centième de pourcents.
Exemples : . 104,80% est exprimé sous la forme : 10480
. 106% est exprimé sous la forme : 10600</DomaineDeDefinition><Reference></Reference><Type>Numérique</Type><Longueur>5</Longueur><Presence>Obligatoire si il s'agit d'une rémunération (code rémunération 01 ou 61) et le travailleur bénéficie d'une réduction de la durée du travail introduite au moyen de l'octroi d'une rémunération horaire majorée et d'un repos compensatoire non rémunéré.</Presence><Format></Format><Anomalie><CodeAnomalie>00069-002</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non numérique</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00069-029</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Incompatibilité code rémunération</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>P</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00069-093</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Longueur incorrecte</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00069-146</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non admis</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00069-090</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Erreur de cardinalité</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00069-091</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Erreur de séquence</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00069-001</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non présent</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>NP</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00069-008</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Pas dans le domaine de définition</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>NP</GraviteAnomalie></Anomalie>
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<glossary>
<Code>00862</Code><Version>2024/3</Version><DatePublication></DatePublication><Title>SALAIRE HORAIRE EN MILLIÈMES D'EURO</Title><LabelXml>HourRemunInThousandthOfEuro</LabelXml><BlocFonctionnel>Occupation - Informations</BlocFonctionnel><Description>Le salaire horaire est le salaire, tel que convenu dans le contrat de travail, qui est dû pour une heure normale de travail prestée dans le trimestre.</Description><DomaineDeDefinition>Nombre entier et élément de [1;999999]
Attention : Le salaire horaire est exprimé en millièmes d'euro  
Exemples : 
35 euros et 20 cents est exprimé sous la forme : 035200
15 euros est exprimé sous la forme : 015000</DomaineDeDefinition><Reference></Reference><Type>Numérique</Type><Longueur>6</Longueur><Presence>Obligatoire si la déclaration concerne le 3ème trimestre et qu'il s'agit d'un ouvrier de la construction, à partir des déclarations du 3/2007. 
A partir de 2011, obligatoire pour chaque trimestre lorsqu'il s'agit d'un ouvrier de la construction.
A partir de 2022, la donnée est également obligatoire pour les ouvriers du secteur de l'industrie des briques.
A partir du 2024/3, la donnée est également obligatoire pour les ouvriers du secteur du métal avec interruption partielle de la carrière professionnelle (mesure de réorganisation du temps de travail 4).
Cette donnée ne peut pas être utilisée pour les déclarations antérieures au 3ème trimestre 2007. </Presence><Format></Format><Anomalie><CodeAnomalie>00862-001</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non présent</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>NP</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00862-002</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non numérique</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00862-008</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Pas dans le domaine de définition</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>NP</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00862-090</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Erreur de cardinalité</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00862-091</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Erreur de séquence</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00862-093</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Longueur incorrecte</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie><Anomalie><CodeAnomalie>00862-146</CodeAnomalie><IntituleAnomalie>Non admis</IntituleAnomalie><GraviteAnomalie>B</GraviteAnomalie></Anomalie>
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