]> 007952020/1HorecaExtraOccupation - InformationsA partir du 1/2020 travailleur occasionnel occupé dans l'Horeca ou dans le secteur des pompes funèbres. A partir du 4/2013 jusqu'au 4/2019, travailleur qui est occupé comme occasionnel dans l'Horeca. A partir du 3/2007 jusqu'au 3/2013, intérimaire qui est occupé comme occasionnel chez un employeur de l'Horeca. A partir du 2/2005 jusqu'au 2/2007, extra de l'Horeca qui ne bénéficie pas de l'assujettissement réduit.La lettre E Alphanumérique1Obligatoire si le travailleur est un occasionnel de l'Horeca qui n'est pas déclaré dans la catégorie 317 (à partir du 4/2013) ou si le travailleur est un occasionnel occupé dans le secteur des pompes funèbres (catégorie 320 à partir du 1/2020). A partir du 3/2007 jusqu'au 3/2013, obligatoire si le travailleur est un occasionnel de l'Horeca déclaré par un bureau d'intérim. A partir du 2/2005 jusqu'au 2/2007, obligatoire si le travailleur est un extra de l'Horeca qui ne bénéficie pas de l'assujettissement réduit.00795-008Pas dans le domaine de définitionNP00795-025Incompatibilité catégorie employeurNP00795-090Erreur de cardinalitéB00795-091Erreur de séquenceB00795-093Longueur incorrecteB00795-146Non admisB 012322020/1FlemishTrainingHolidayHoursNbrOccupation - InformationsNombre d'heures d'absence en vue de suivre une formation dans le cadre d'un congé formation flamand.1;9999999]. Attention : Les heures sont exprimées en centièmes d'heures. Exemples : . 50 heures 30 min. est exprimé sous la forme : 5050 . 252 heures est exprimé sous la forme : 25200Numérique7Obligatoire si une absence concerne une formation suivie dans le cadre d'un congé formation flamand, à partir du 1/2020.01232-002Non numériqueB01232-008Pas dans le domaine de définitionNP01232-196Incompatible avec les prestationsNP01232-090Erreur de cardinalitéB01232-091Erreur de séquenceB01232-093Longueur incorrecteB01232-146Non admisB 008262020/1ServiceExemptionNotionIndemnité complémentaireNotion signalant si le travailleur est dispensé ou non, de l'exécution de ses prestations.Dans le bloc Indemnité Complémentaire (90336) : Notion signalant si le travailleur est dispensé, ou non, de l'exécution de ses prestations, dans le cadre d'une interruption de carrière à mi-temps. Dans le bloc Occupation - Informations (90313) : Notion signalant si le travailleur bénéficie ou non, d'une dispense totale de ses prestations durant tout le trimestre, dans le cadre d'un plan de sortie anticipée du marché du travail.0 = pas de dispense de prestations 1 = dispense de prestations 2 = dispense de prestations durant tout le trimestre 3 = dispense de prestations durant tout le trimestre octroyée avant le 29/12/2017 4 = dispense de prestations durant tout le trimestre CCT ou accord individuel conclu avant le 29/12/2017 5 = dispense de prestations durant tout le trimestre et formation dont coût  20% salaire brut annuel 6 = dispense de prestations durant tout le trimestre et occupation au moins 1/3 temps pendant tout le trimestre 9 = pas d'applicationDans le bloc Indemnité Complémentaire (90336), seules les valeurs 0, 1 et 9 sont autorisées. La valeur 9 concerne un travailleur qui n'est pas en interruption de carrière (code travailleur différent de 885) ou un travailleur en interruption de carrière (code travailleur de 885) mais pas à mi-temps. Dans le bloc Occupation - Informations (90313), seules les valeurs 0, 2, 3, 4, 5 et 6 sont autorisées.Alphanumérique1Indispensable dans le bloc Indemnité Complémentaire (90336). Obligatoire dans le bloc Occupation - Informations (90313) si dispense de prestations durant tout le trimestre ou si application de la réduction travailleurs âgés - Région flamande (à partir du 1/2018) ou si application de la réduction travailleurs âgés - Communauté germanophone (à partir du 2/2018) ou si application de la réduction travailleurs âgés - Région wallonne (à partir du 3/2018).00826-001Non présentB00826-008Pas dans le domaine de définitionB00826-053Pas d'applicationB00826-090Erreur de cardinalitéB00826-091Erreur de séquenceB00826-093Longueur incorrecteB00826-146Non admisB 008262020/1ServiceExemptionNotionOccupation - InformationsNotion signalant si le travailleur est dispensé ou non, de l'exécution de ses prestations.Dans le bloc Indemnité Complémentaire (90336) : Notion signalant si le travailleur est dispensé, ou non, de l'exécution de ses prestations, dans le cadre d'une interruption de carrière à mi-temps. Dans le bloc Occupation - Informations (90313) : Notion signalant si le travailleur bénéficie ou non, d'une dispense totale de ses prestations durant tout le trimestre, dans le cadre d'un plan de sortie anticipée du marché du travail.0 = pas de dispense de prestations 1 = dispense de prestations 2 = dispense de prestations durant tout le trimestre 3 = dispense de prestations durant tout le trimestre octroyée avant le 29/12/2017 4 = dispense de prestations durant tout le trimestre CCT ou accord individuel conclu avant le 29/12/2017 5 = dispense de prestations durant tout le trimestre et formation dont coût  20% salaire brut annuel 6 = dispense de prestations durant tout le trimestre et occupation au moins 1/3 temps pendant tout le trimestre 9 = pas d'applicationDans le bloc Indemnité Complémentaire (90336), seules les valeurs 0, 1 et 9 sont autorisées. La valeur 9 concerne un travailleur qui n'est pas en interruption de carrière (code travailleur différent de 885) ou un travailleur en interruption de carrière (code travailleur de 885) mais pas à mi-temps. Dans le bloc Occupation - Informations (90313), seules les valeurs 0, 2, 3, 4, 5 et 6 sont autorisées.Alphanumérique1Indispensable dans le bloc Indemnité Complémentaire (90336). Obligatoire dans le bloc Occupation - Informations (90313) si dispense de prestations durant tout le trimestre ou si application de la réduction travailleurs âgés - Région flamande (à partir du 1/2018) ou si application de la réduction travailleurs âgés - Communauté germanophone (à partir du 2/2018) ou si application de la réduction travailleurs âgés - Région wallonne (à partir du 3/2018).00826-001Non présentB00826-008Pas dans le domaine de définitionB00826-053Pas d'applicationB00826-090Erreur de cardinalitéB00826-091Erreur de séquenceB00826-093Longueur incorrecteB00826-146Non admisB 000532020/1WorkerStatusOccupation de la ligne travailleur - ModificationCode qui indique si l'occupation est effectuée dans le cadre d'un contrat particulier. Voir annexe 21 - Liste des valeurs autorisées pour le statut du travailleur. Alphanumérique2Obligatoire si l'occupation du travailleur est effectuée dans le cadre d'un contrat particulier mentionné à l'annexe 21.00053-008Pas dans le domaine de définitionB00053-034Incompatibilité trimestreB00053-090Erreur de cardinalitéB00053-093Longueur incorrecteB00053-146Non admisB00053-091Erreur de séquenceB00053-001Non présentNP00053-030Incompatibilité code travailleurB00053-025Incompatibilité catégorie employeurP00053-020Incompatibilité avec la commission paritaireB00053-379Valeur non autorisée pour cet employeurNP