]> 905782023/128/02/2023Activation - Informations01191 - DATE DE DÉBUT DISPENSE DE PRESTATIONS01192 - DATE DE DÉBUT SITUATION DE FORMATION01193 - SITUATION DE FORMATION01244 - STATUT DE LA PARTIE ACTIVATIONActivationInformationBloc fonctionnel contenant les données permettant de calculer la cotisation d'activation.01Cardinalité 0 si la ligne travailleur est annulée. Cardinalité 0 si la zone « Notion de dispense de prestations » (00826) est non présente ou  2 dans tous les blocs Occupation – Informations (90313). Cardinalité 1 si la « Notion de dispense de prestations » (00826) = 2 dans au moins 1 bloc Occupation-Informations (90313).90578-001Non présentB90578-035Incompatibilité trimestre - catégorie employeurB90578-030Incompatibilité code travailleurB90578-053Pas d'applicationB90578-090Erreur de cardinalitéB90578-091Erreur de séquenceB90578-146Non admisB 900222023/128/02/2023Adresse00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier complètement une adresse.01Cardinalité 0 si l'entreprise utilisatrice est annulée. Cardinalité 1 si l'entreprise utilisatrice est déclarée mais n'est pas identifiée par son BCE.90022-001Non présentB90022-091Erreur de séquenceB90022-146Non admisB90022-090Erreur de cardinalitéB90022-053Pas d'applicationNP90022-160Incompatibilité code postal - communeP 905962023/128/02/2023Compensation employeur – ModificationEmployerCompensationUpdateBloc fonctionnel permettant de déclarer les compensations demandées pour un employeur pour une déclaration de modification.01905979059890597 - Dernière situation de la compensation employeur90598 - Compensation Employeur – Modification – ActionFacultatif90596-090Erreur de cardinalitéB90596-091Erreur de séquenceB90596-134Pas de donnéesB90596-146Non admisB 905982023/128/02/2023Compensation Employeur – Modification – Action01250 - TYPE COMPENSATION EMPLOYEUR01251 - MONTANT DE LA COMPENSATION01252 - COMPENSATION EMPLOYEUR - EXCEPTION00618 - CODE ACTION - MODIFICATIONEmpCompensationUpdateActionBloc fonctionnel permettant de déclarer les données relatives à la compensation pour l'employeur et l'action demandée ou effectuée sur ce bloc fonctionnel.11Indispensable90598-090Erreur de cardinalitéB90598-091Erreur de séquenceB90598-146Non admisB90598-173Action autorisée uniquement pour l'ONSSB90598-187Réservation impossibleB 900032023/128/02/2023Cotisation travailleur étudiant00076 - RÉMUNÉRATION ÉTUDIANT00077 - COTISATION ÉTUDIANT00078 - NOMBRE DE JOURS ÉTUDIANT01158 - NOMBRE D'HEURES ÉTUDIANT00042 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'UNITÉ LOCALEStudentContributionBloc fonctionnel permettant de déclarer la cotisation de solidarité due pour un étudiant.019010790107 - Entreprise utilisatriceCardinalité 0 si la ligne travailleur est annulée. Cardinalité 0 si la ligne travailleur ne concerne pas un travailleur étudiant (voir annexe 2). Cardinalité 1 (indispensable) si la ligne travailleur concerne un travailleur étudiant (voir annexe 2).90003-025Incompatibilité catégorie employeurB90003-030Incompatibilité code travailleurB90003-090Erreur de cardinalitéB90003-091Erreur de séquenceB90003-146Non admisB 902192023/128/02/2023Déclaration employeur - Modification00013 - ANNÉE - TRIMESTRE00011 - NUMÉRO ONSS00012 - NOTION CURATELLE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00016 - CONVERSION EN RÉGIME 500017 - DATE DE DÉBUT DES VACANCES00534 - IDENTIFIANT PERMANENT DE LA DÉCLARATION EMPLOYEUR00545 - JUSTIFICATIONEmployerDeclarationUpdateBloc fonctionnel permettant de déclarer les données de la déclaration de modification.119022090312902249059690220 - Personne physique - Modification90312 - Véhicule de société - Modification - Action90224 - Cotisation non liée à une personne physique - Modification90596 - Compensation employeur – ModificationIndispensable90219-090Erreur de cardinalitéB90219-091Erreur de séquenceB90219-134Pas de donnéesB90219-146Non admisB90219-181Modification non autoriséeB90219-187Réservation impossibleB90219-151Pas identifiableB90219-323Déclaration prescrite : mélange de crédits et de débits non admisB90219-324Déclaration prescrite : trop d'élémentsB 905972023/128/02/2023Dernière situation de la compensation employeur01250 - TYPE COMPENSATION EMPLOYEUR01253 - NUMÉRO DE VERSION COMPENSATION EMPLOYEURLastSituationEmpCompensationBloc fonctionnel permettant de déclarer les données identifiantes relatives à la dernière situation d'une compensation pour l'employeur.01Facultatif90597-090Erreur de cardinalitéB90597-091Erreur de séquenceB90597-146Non admisB 901072023/128/02/2023Entreprise utilisatrice00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00153 - DÉNOMINATION DE L'ENTREPRISE UTILISATRICE00131 - NUMÉRO D'ENTREPRISE UTILISATRICE01185 - NUMÉRO DE TVA00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS01254 - NOMBRE DE CONTRATS JOURNALIERS SUCCESSIFSUsingEmployerBloc fonctionnel pour les données d'identification de l'entreprise employeuse où l'intéressé est employé comme intérimaire.0*9002290022 - AdresseCardinalité 0 si l'occupation ou la cotisation travailleur étudiant est annulée. Cardinalité 0 si la ligne travailleur ne concerne pas un travailleur intérimaire. Cardinalité 1 si la ligne travailleur concerne un travailleur intérimaire non étudiant. Cardinalité 1..99 si la ligne travailleur concerne un travailleur étudiant intérimaire.90107-001Non présentNP90107-005InterditNP90107-091Erreur de séquenceB90107-146Non admisB90107-090Erreur de cardinalitéB90107-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90107-151Pas identifiableB 903132023/128/02/2023Occupation - Informations00795 - EXTRA00893 - PERSONNEL MIS À DISPOSITION00794 - MESURES POUR LE NON MARCHAND00812 - SALAIRE HORAIRE00862 - SALAIRE HORAIRE EN MILLIÈMES D'EURO00728 - DATE À LAQUELLE UN MEMBRE DU PERSONNEL NOMMÉ EST MALADE DEPUIS 6 MOIS OU PLUS01010 - NOMBRE DE JOURS SALAIRE GARANTI PREMIÈRE SEMAINE01011 - RÉMUNÉRATION BRUTE PAYÉE EN CAS DE MALADIE01012 - DISPENSE DE DÉCLARATION DES DONNÉES DE L'OCCUPATION RELATIVES AU SECTEUR PUBLIC01013 - DISPENSE - RÉGIME DE PENSION COMPLÉMENTAIRE01063 - DONNÉE DE CONTRÔLE - OBLIGATION01092 - DATE DE NOMINATION À TITRE DÉFINITIF01148 - DATE D'ATTRIBUTION DU NOUVEAU POSTE MARIBEL SOCIAL01176 - COTISATION PENSION DU SECTEUR PUBLIC POUR TRAVAILLEURS STATUTAIRES - BASE DE CALCUL DÉROGATOIRE01194 - MESURE CARRIÈRE00826 - NOTION DE DISPENSE DE PRESTATIONS00197 - NOMBRE DE JOURS DE VACANCES01215 - DÉTAIL SECTEUR01216 - BUDGET MOBILITÉ01232 - NOMBRE D'HEURES DE CONGÉ FORMATION FLAMAND01237 - AIDE RÉGIONALE À L'EMPLOI01243 - COTISATION PATRONALE DESTINÉE AUX MESURES D'EMPLOYABILITÉOccupationInformationsBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations relatives à une occupation.01Cardinalité 0 si aucune information relative à l'occupation ne doit être déclarée. Cardinalité 1 si au moins une information relative à l'occupation doit être déclarée, à partir des déclarations du 2/2005.90313-090Erreur de cardinalitéB90313-091Erreur de séquenceB90313-146Non admisB90313-001Non présentNP 902112023/128/02/2023Occupation de la ligne travailleur - Modification00043 - NUMÉRO D'OCCUPATION00044 - DATE DE DÉBUT DE L'OCCUPATION00045 - DATE DE FIN DE L'OCCUPATION00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00047 - NOMBRE DE JOURS PAR SEMAINE DU RÉGIME DE TRAVAIL00050 - TYPE DU CONTRAT00049 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DE LA PERSONNE DE RÉFÉRENCE00053 - STATUT DU TRAVAILLEUR00048 - NOMBRE MOYEN D'HEURES PAR SEMAINE DU TRAVAILLEUR00051 - MESURE DE RÉORGANISATION DU TRAVAIL00052 - MESURE DE PROMOTION DE L'EMPLOI00054 - NOTION PENSIONNÉ00055 - TYPE D'APPRENTISSAGE00056 - MODE DE RÉMUNÉRATION00057 - NUMÉRO DE FONCTION00059 - CLASSE DU PERSONNEL VOLANT00060 - ENSEIGNEMENT - MODE PAIEMENT00617 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - OCCUPATION DE LA LIGNE TRAVAILLEUR00625 - JUSTIFICATION DES JOURS00228 - CODE NACE00619 - NUMÉRO DE VERSION DE L'OCCUPATION DE LA LIGNE TRAVAILLEUR00042 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'UNITÉ LOCALE01195 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DU NAVIRE01199 - CLASSE DU PERSONNEL01203 - NOMBRE MOYEN D'HEURES SUBSIDIÉES PAR SEMAINE DU TRAVAILLEUROccupationUpdateBloc fonctionnel permettant de déclarer les données relatives à une occupation, inclus le numéro de version de l'occupation à modifier.0*903139017290018900199041190438901079010990313 - Occupation - Informations90172 - Deuxième pilier de pension - Informations90018 - Prestation de l'occupation ligne travailleur90019 - Rémunération de l'occupation ligne travailleur90411 - Données de l'occupation relatives au secteur public90438 - Mesures de réorganisation du travail simultanées - Informations90107 - Entreprise utilisatrice90109 - Déduction occupationCardinalité 0 si la ligne travailleur est annulée. Cardinalité 0 si la ligne travailleur ne concerne pas un code travailleur cotisation ordinaire (voir annexe 2). Cardinalité 1 ...* si la ligne travailleur concerne un code travailleur cotisation ordinaire (voir annexe 2).90211-025Incompatibilité catégorie employeurB90211-030Incompatibilité code travailleurB90211-091Erreur de séquenceB90211-095Nombre total de jours incompatible avec le trimestre de déclaration pour l'occupationP90211-096Nombre total de jours incompatible avec le régime de travail pour l'occupationP90211-134Pas de donnéesP90211-146Non admisB90211-162Cumul déductions occupation non admisNP90211-169Indemnité de rupture ou de sortie présente avec d'autres rémunérationsB90211-177EmployerDeclarationPID - Discordance avec la DB DmfAB90211-178DeclNaturalPersonPID - Discordance avec la DB DmfAB90211-243Nombre total de jours insuffisant selon le régime de travail au sein de l'occupationP90211-244Fraction d'occupation erronéeP90211-389Hiatus entre deux occupations (ou éléments de carrière) avec motif de fin de la relation statutaireW90211-393Lignes de données de l'occupation relatives au secteur public non strictement successivesNP90211-456Pas de Dimona comme travailleur occasionnel pour cette occupationNP90211-484Occupation Flexijob couverte totalement ou en partie par une indemnité de ruptureP90211-485Occupation Flexijob non couverte ou pas totalement couverte par DimonaNP