]> 906202024/329/08/2024Bénéficiaire00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISSBeneficiaryBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification d'un bénéficiaire.1*9062190621 - RelationINDISPENSABLE90620-091Erreur de séquenceB90620-001Non présentB 906222024/329/08/2024Calcul01281 - DATE DE DÉBUT DE PÉRIODE DE CALCUL01282 - DATE DE FIN DE PÉRIODE DE CALCUL01053 - DATE DE CALCULCalculationBloc fonctionnel permettant de déclarer les métadonnées sur le calcul.019062390623 - CaractéristiquesOBLIGATOIRE SI la déclaration concerne une « déclaration originale » ou « déclaration de modification ». INTERDIT dans tous les autres cas.90622-091Erreur de séquenceB90622-001Non présentB90622-005InterditB 906232024/329/08/2024Caractéristiques01285 - DATE DE DÉBUT DE PÉRIODE DE VALIDITÉ01286 - DATE DE FIN DE PÉRIODE DE VALIDITÉ00036 - CATÉGORIE DE L'EMPLOYEUR00037 - CODE TRAVAILLEURFeaturesBloc fonctionnel permettant de déclarer les caractéristiques.1*9062490624 - Élément financierINDISPENSABLE90623-091Erreur de séquenceB90623-001Non présentB90623-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB 906192024/329/08/2024Débiteur00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00011 - NUMÉRO ONSSDebtorBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification du débiteur.119062090620 - BénéficiaireINDISPENSABLE90619-091Erreur de séquenceB90619-001Non présentB90619-151Pas identifiableB90619-155Pas ou plus de mandatB90619-364Numéro ONSS ou numéro d'entreprise obligatoireB 906242024/329/08/2024Élément financier01283 - TYPE ÉLÉMENT FINANCIER01284 - CODE ÉLÉMENT FINANCIER00068 - FRÉQUENCE EN MOIS DE PAIEMENT DE LA PRIME01057 - MONTANTFinancialElementBloc fonctionnel permettant d'indiquer les données relatives à un élément financier1*INDISPENSABLEUn élément (combinatation type élement financier / code élement financier / fréquence en mois de paiement de la prime) ne peut qu'être présente une fois par bloc parent.90624-091Erreur de séquenceB90624-001Non présentB90624-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB 906262024/329/08/2024FLXWAGEFLXWAGEElément racine du message XML permettant de faire des communications périodiques de la rémunération dans le cadre d'un flexi-job.119005990059 - FormulaireIndispensable 900592024/329/08/2024Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.11900829061990082 - Référence90619 - DébiteurINDISPENSABLE90059-001Non présentB90059-091Erreur de séquenceB90059-163Formulaire non traitableB 900822024/329/08/2024Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.03Cardinalité 0..3 : OBLIGATOIRE SI, sous le BF 90059 'Formulaire', la zone 'statut de l'attestation' a la valeur '1' (= modification) ou '3' (= annulation). FACULTATIVE SI la zone 'statut de l'attestation' a la valeur '0' (= original). Cardinalité 1..3 : INDISPENSABLE, sous le BF 90621 'Relation'Aucune restriction ne s'applique aux blocs 'Référence' ayant la valeur '1' dans la zone 'origine de la référence'. Sous le BF 90059 'Formulaire', pour les blocs 'Référence' ayant la valeur '2' (= numéro de ticket) dans la zone 'origine de la référence', les restrictions suivantes s'appliquent : - Aucun bloc 'Référence' avec la valeur '1' dans la zone 'type de la référence' n'est autorisé. - Un bloc 'Référence' avec la valeur '3' dans la zone 'type de la référence' est obligatoire et n'est autorisé que si la zone 'statut de l'attestation' a la valeur '1' (= modification) ou '3' (= annulation). - Par 'type de la référence', seul un bloc 'Référence' par bloc parent peut être déclaré. Sous le BF 90621 'Relation', pour les blocs 'Référence' ayant la valeur '8' (= UUID) dans la zone 'origine de la référence', les restrictions suivantes s'appliquent : - Un bloc 'Référence' avec la valeur '10' dans la zone 'type de la référence' est obligatoire - Par parent, seul un bloc 'Référence' peut être déclaré.90082-091Erreur de séquenceB90082-001Non présentB90082-005InterditB90082-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB 906212024/329/08/2024Relation01280 - TYPE DE RELATIONRelationBloc fonctionnel permettant de déclarer les métadonnées sur la relation.1*900829062290082 - Référence90622 - CalculINDISPENSABLE90621-091Erreur de séquenceB90621-001Non présentB