]> 900222020/130/01/2020Adresse00517 - RUE00518 - NUMÉRO DE L'ADRESSE00519 - BOÎTE AUX LETTRES00520 - CODE POSTAL00522 - COMMUNE00523 - CODE PAYSAddressBloc fonctionnel permettant de spécifier complètement une adresse.01Facultative 902432020/130/01/2020Bloc action00411 - CODE ACTION00621 - NOM DU BLOC00011 - NUMÉRO ONSS00109 - NUMÉRO PPL00012 - NOTION CURATELLE00013 - ANNÉE - TRIMESTRE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00019 - CATÉGORIE DE L'EMPLOYEUR POUR LAQUELLE UNE COTISATION NON LIÉE À UNE PERSONNE PHYSIQUE EST DUE00020 - CODE TRAVAILLEUR POUR UNE COTISATION QUI N'EST PAS LIÉE À UNE PERSONNE PHYSIQUE00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00036 - CATÉGORIE DE L'EMPLOYEUR00037 - CODE TRAVAILLEUR00043 - NUMÉRO D'OCCUPATION00061 - NUMÉRO DE LIGNE PRESTATION00062 - CODE PRESTATION00066 - NUMÉRO DE LIGNE RÉMUNÉRATION00067 - CODE RÉMUNÉRATION00068 - FRÉQUENCE EN MOIS DE PAIEMENT DE LA PRIME00069 - POURCENTAGE DE LA RÉMUNÉRATION SUR BASE ANNUELLE00079 - CODE COTISATION PRÉPENSION00815 - NOTION EMPLOYEUR00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00228 - CODE NACE00824 - NOTION TYPE D'ACCORD DE L'INDEMNITÉ COMPLÉMENTAIRE00825 - NOTION D'INTERRUPTION DE CARRIÈRE OU DE PRÉPENSION À MI-TEMPS00826 - NOTION DE DISPENSE DE PRESTATIONS00827 - NOTION DE REMPLACEMENT CONFORME00082 - CODE TRAVAILLEUR COTISATION00083 - TYPE DE COTISATION00829 - NOTION D'ADAPTATION DU MONTANT DE L'INDEMNITÉ COMPLÉMENTAIRE OU DE L'ALLOCATION SOCIALE00955 - NUMÉRO DE SUITE COTISATION00086 - CODE DÉDUCTION00138 - NUMÉRO DE SUITE DÉTAIL DÉDUCTION00144 - NATURE DE L'INDEMNITÉ00145 - DEGRÉ D'INCAPACITÉ00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUE00616 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - LIGNE TRAVAILLEUR00617 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - OCCUPATION DE LA LIGNE TRAVAILLEUR00780 - NUMÉRO DE SUITE VÉHICULE DE SOCIÉTÉBlockActionContient les informations relatives aux actions à entreprendre.1*9024290242 - Valeur de la donnéeIndispensable90243-091Erreur de séquenceB 903742020/130/01/2020Caractéristiques Dimona00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00655 - TYPE DE TRAVAILLEUR00652 - NUMÉRO DE SOUS-ENTITÉDimonaFeaturesBloc fonctionnel permettant de déclarer les caractéristiques de la période Dimona.019010790107 - Entreprise utilisatriceFacultative 904322020/130/01/2020Caractéristiques du contingent01018 - TYPE DE CONTINGENT01134 - NOMBRE D'HEURES EN DÉPASSEMENT01019 - NOMBRE DE JOURS EN DÉPASSEMENTQuotaFeaturesBloc fonctionnel permettant de déclarer les caractéristiques du contingent.0*Facultative 903752020/130/01/2020Cartes de contrôle pour la construction00663 - NUMÉRO DE CARTE C3.2A DU MOIS DE DÉBUT DE PÉRIODE DIMONA00664 - NUMÉRO DE CARTE C3.2A DU MOIS SUIVANT LE DÉBUT DE LA PÉRIODE DIMONAConstructionControlCardsBloc fonctionnel permettant de déclarer les données relatives aux cartes de contrôle C3.2A-construction.01Facultative 901782020/130/01/2020Chemin00013 - ANNÉE - TRIMESTRE00011 - NUMÉRO ONSS00109 - NUMÉRO PPL00012 - NOTION CURATELLE00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00019 - CATÉGORIE DE L'EMPLOYEUR POUR LAQUELLE UNE COTISATION NON LIÉE À UNE PERSONNE PHYSIQUE EST DUE00020 - CODE TRAVAILLEUR POUR UNE COTISATION QUI N'EST PAS LIÉE À UNE PERSONNE PHYSIQUE00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00036 - CATÉGORIE DE L'EMPLOYEUR00037 - CODE TRAVAILLEUR00043 - NUMÉRO D'OCCUPATION00051 - MESURE DE RÉORGANISATION DU TRAVAIL00061 - NUMÉRO DE LIGNE PRESTATION00062 - CODE PRESTATION00066 - NUMÉRO DE LIGNE RÉMUNÉRATION00067 - CODE RÉMUNÉRATION00068 - FRÉQUENCE EN MOIS DE PAIEMENT DE LA PRIME00069 - POURCENTAGE DE LA RÉMUNÉRATION SUR BASE ANNUELLE00086 - CODE DÉDUCTION00138 - NUMÉRO DE SUITE DÉTAIL DÉDUCTION00815 - NOTION EMPLOYEUR00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00228 - CODE NACE00824 - NOTION TYPE D'ACCORD DE L'INDEMNITÉ COMPLÉMENTAIRE00825 - NOTION D'INTERRUPTION DE CARRIÈRE OU DE PRÉPENSION À MI-TEMPS00826 - NOTION DE DISPENSE DE PRESTATIONS00827 - NOTION DE REMPLACEMENT CONFORME00082 - CODE TRAVAILLEUR COTISATION00083 - TYPE DE COTISATION00829 - NOTION D'ADAPTATION DU MONTANT DE L'INDEMNITÉ COMPLÉMENTAIRE OU DE L'ALLOCATION SOCIALE00955 - NUMÉRO DE SUITE COTISATION00079 - CODE COTISATION PRÉPENSION00144 - NATURE DE L'INDEMNITÉ00145 - DEGRÉ D'INCAPACITÉ00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUE00616 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - LIGNE TRAVAILLEUR00617 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - OCCUPATION DE LA LIGNE TRAVAILLEUR00780 - NUMÉRO DE SUITE VÉHICULE DE SOCIÉTÉ00901 - MONTANT CALCULÉ PAR PERSONNE PHYSIQUE00902 - MONTANT CALCULÉ PAR COTISATION NON LIÉE À UNE PERSONNE PHYSIQUE00940 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'INTERVENANT LIÉ AU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX00964 - DATE DE DÉBUT - DONNÉES DE L'OCCUPATION RELATIVES AU SECTEUR PUBLIC01006 - NUMÉRO DE SUITE EMPLOYEUR00993 - NUMÉRO DE SUITE DE L'ÉLÉMENT DE L'HISTORIQUE DE CARRIÈRE00961 - TYPE D'INSTITUTION DU SECTEUR PUBLIC00962 - CATÉGORIE DE PERSONNEL DU SECTEUR PUBLIC00967 - NATURE DU SERVICE00968 - CARACTÈRE DE LA FONCTION01000 - NUMÉRO DE SUITE DU TRAITEMENT BARÉMIQUE00970 - DATE DE DÉBUT DU TRAITEMENT BARÉMIQUE00972 - DATE DE PRISE DE RANG DE L'ANCIENNETÉ PÉCUNIAIRE00973 - RÉFÉRENCE DE L'ÉCHELLE DE TRAITEMENT01001 - NUMÉRO DE SUITE DU SUPPLÉMENT DE TRAITEMENT00977 - RÉFÉRENCE DU SUPPLÉMENT DE TRAITEMENT00978 - DATE DE DÉBUT DU SUPPLÉMENT DE TRAITEMENT01002 - CODE DE L'ABSENCE NON SITUABLE01004 - ANNÉE CIVILE00910 - DATE DE DÉBUTPathBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le chemin vers les anomalies.01OBLIGATOIRE SI le formulaire auquel se rapporte la notification contient au moins une des zones de ce bloc valide90178-091Erreur de séquenceB 902582020/130/01/2020Communication00677 - NUMÉRO DE TÉLÉPHONE00636 - NUMÉRO DE GSM00678 - NUMÉRO DE FAX00637 - ADRESSE E-MAILCommunicationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations de communication.01Facultative 904362020/130/01/2020Confrontation DMFA /DIMONA00078 - NOMBRE DE JOURS ÉTUDIANT01017 - NOMBRE DE JOURS PLANIFIÉS01158 - NOMBRE D'HEURES ÉTUDIANT01175 - NOMBRE D'HEURES PLANIFIÉES POUVANT BÉNÉFICIER DE COTISATIONS SOCIALES RÉDUITESDmfADimonaConfrontationBloc fonctionnel permettant de déclarer les données relatives à une confrontation entre les informations présentes en DmfA et en Dimona.01Facultative 902572020/130/01/2020Coordonnées de la personne de contact00726 - NOM00727 - PRÉNOMCoordinatesContactPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les coordonnées de la personne de contact.019025890258 - CommunicationFacultative 902152020/130/01/2020Corrections système00429 - TYPE DE CORRECTIONSystemCorrectionBloc fonctionnel qui contient des informations relatives aux corrections proposées par le système sur le formulaire auquel cette notification fait référence.019024390243 - Bloc actionObligatoire si le formulaire auquel fait référence cette notification est une DmfA qui aurait subit des corrections systèmes.90215-091Erreur de séquenceB 903252020/130/01/2020Détail sur le code retour00497 - GRAVITÉ DE L'ANOMALIE00814 - CODE ERREUR BCSS00545 - JUSTIFICATIONDetailReturnCodeBloc fonctionnel avec détails du code réponse059032990329 - Information sur le champFacultative90325-091Erreur de séquenceB 904102020/130/01/2020Données spécifiques à l'application utilisatriceApplicationDataBloc fonctionnel permettant de communiquer, via une notification, des informations liées à un message original, soit : le message original lui-même ET/OU le message original enrichi ET/OU le rapport d'impact de ce message original.01Facultative 904812020/130/01/2020Enregistrement journalier01085 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'ENREGISTREMENT JOURNALIER00913 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA PÉRIODE DIMONA00910 - DATE DE DÉBUT00777 - HEURE DE DÉBUT00911 - DATE DE FIN00778 - HEURE DE FIN00937 - ANNULÉ00938 - DATE DE DERNIÈRE MISE À JOUR00939 - HEURE PRÉCISE DE LA DERNIÈRE MISE À JOURDailyRegistrationBloc fonctionnel permettant de mentionner la situation de l'enregistrement journalier après le traitement de la déclaration dans le fichier du personnel.01Facultative 904842020/130/01/2020Enregistrement journalier après la déclaration00910 - DATE DE DÉBUT00777 - HEURE DE DÉBUT00911 - DATE DE FIN00778 - HEURE DE FINDailyRegistrationAfterBloc fonctionnel permettant de mentionner la situation de l'enregistrement journalier après le traitement de la déclaration dans le fichier du personnel.01Facultative 904832020/130/01/2020Enregistrement journalier avant la déclaration00910 - DATE DE DÉBUT00777 - HEURE DE DÉBUT00911 - DATE DE FIN00778 - HEURE DE FINDailyRegistrationBeforeBloc fonctionnel permettant de mentionner la situation de l'enregistrement journalier avant le traitement de la déclaration dans le fichier du personnel.01Facultative 901072020/130/01/2020Entreprise utilisatrice00046 - NUMÉRO DE COMMISSION PARITAIRE00153 - DÉNOMINATION DE L'ENTREPRISE UTILISATRICE00131 - NUMÉRO D'ENTREPRISE UTILISATRICEUsingEmployerBloc fonctionnel pour les données d'identification de l'entreprise employeuse où l'intéressé est employé comme intérimaire.019002290022 - AdresseFacultative 905112020/130/01/2020Fichier original traité00002 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'EXPÉDITEURHandledOriginalFileCe bloc fonctionnel permet de transmettre l'identification de l'expéditeur à l'application ou à l'institution de la Sécurité sociale concernée par le formulaire. Ce bloc se retrouve également dans des réponses à destination des déclarants comme l'ACRF, la notification.... Ce bloc fonctionnel peut être ajouté par l'application informatique qui réceptionne les fichiers transmis par les déclarants.019056090560 - Identification de l'expéditeur traitéFacultatif 900592020/130/01/2020Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*90102903909051190154900829025690017902939015590173903209034190257901759041090102 - Référence du fichier reçu90390 - Informations sur la réception du fichier90511 - Fichier original traité90154 - Formulaire original traité90082 - Référence90256 - Identification Employeur90017 - Personne physique90293 - Trimestre concerné90155 - Référence traitée90173 - Identification de la ligne travailleur90320 - Information BCSS90341 - Informations complémentaires concernant la déclaration90257 - Coordonnées de la personne de contact90175 - Résultat des traitements du formulaire90410 - Données spécifiques à l'application utilisatriceINDISPENSABLE90059-001Non présentB90059-163Formulaire non traitableB90059-091Erreur de séquenceB 901542020/130/01/2020Formulaire original traité00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREHandledOriginalFormBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le formulaire original.01OBLIGATOIRE SI le formulaire auquel se rapporte la notification contient un bloc FORM avec toutes ses zones valides90154-091Erreur de séquenceB 905602020/130/01/2020Identification de l'expéditeur traité00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00011 - NUMÉRO ONSS00109 - NUMÉRO PPL00948 - NUMÉRO ONSS PROVISOIRE00479 - NUMÉRO DE SECRÉTARIAT SOCIAL00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISSHandledSenderIdentificationBloc fonctionnel qui permet de déclarer l'identification de l'expéditeur enrichie.01Facultatif 901732020/130/01/2020Identification de la ligne travailleur00013 - ANNÉE - TRIMESTRE00011 - NUMÉRO ONSS00948 - NUMÉRO ONSS PROVISOIRE00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00036 - CATÉGORIE DE L'EMPLOYEUR00037 - CODE TRAVAILLEURWorkerRecordIdentificationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant l'identification de la ligne travailleur.0*9017490174 - Référence occupationOBLIGATOIRE SI le formulaire auquel se rapporte la notification contient au moins une des zones de ce bloc valide90173-091Erreur de séquenceB 902562020/130/01/2020Identification Employeur00011 - NUMÉRO ONSS00948 - NUMÉRO ONSS PROVISOIRE00109 - NUMÉRO PPL00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISEEmployerIdBloc fonctionnel permettant d'identifier l'employeur.01Facultative 903202020/130/01/2020Information BCSS00798 - TYPE DE TRAITEMENT00799 - RÉFÉRENCE INTERNE BCSSCBSSInformationDonnées liées au traitement par la Banque Carrefour01903229032490322 - Partenaire concerné90324 - Information BCSS traitéeFacultative90320-001Non présentB90320-091Erreur de séquenceB 903242020/130/01/2020Information BCSS traitée00107 - CODE RÉSULTATHandledCBSSInformationBloc fonctionnel contenant l'information BCSS enrichie.019032590325 - Détail sur le code retourFacultative90324-091Erreur de séquenceB 903292020/130/01/2020Information sur le champ00622 - NOM DU CHAMP00236 - VALEURFieldInformationBloc fonctionnel avec information sur le champ concerné05Facultative90329-091Erreur de séquenceB 903412020/130/01/2020Informations complémentaires concernant la déclaration00840 - NOMBRE DE TRAVAILLEURS DÉCLARÉS EN DMFA00841 - NOMBRE DE TRAVAILLEURS DÉCLARÉS EN DIMONADeclarationComplInformationsBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations complémentaires concernant la déclaration.01Facultative90341-091Erreur de séquenceB 903912020/130/01/2020Informations complémentaires sur l'anomalieAnomalyComplInformationBloc fonctionnel permettant de communiquer des informations complémentaires relatives à l'anomalie signalée.019043690393904329048190436 - Confrontation DMFA /DIMONA90393 - Période Dimona90432 - Caractéristiques du contingent90481 - Enregistrement journalierFacultative 903902020/130/01/2020Informations sur la réception du fichier00898 - DATE DE RÉCEPTION00935 - HEURE PRÉCISE DE RÉCEPTION00737 - CANALFileReceptionInformationBloc fonctionnel permettant de déclarer les informations relatives à la réception du fichier.01Facultative 903762020/130/01/2020Lieu de travail de l'étudiant00776 - DÉNOMINATIONStudentPlaceOfWorkBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le lieu de travail d'un étudiant.019002290022 - AdresseFacultative 901772020/130/01/2020Localisation de l'anomalie00245 - NUMÉRO DE LA LIGNE DE L'ERREUR00285 - NUMÉRO DE LA COLONNE DE L'ERREUR00295 - LOCALISATION D'UN ÉLÉMENT DANS L'ARBORESCENCEAnomalyLocationBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la localisation de l'anomalie.01OBLIGATOIRE SI on connait la ligne ou la colonne ou la localisation de l'erreur que l'on désire renseigner90177-091Erreur de séquenceB 901802020/130/01/2020NotificationNOTIFICATIONElément racine du message XML Notification.119005990059 - FormulaireINDISPENSABLE90180-091Erreur de séquenceB 903222020/130/01/2020Partenaire concerné00803 - RÔLE DU PARTENAIRE DANS L'ÉCHANGE DE DONNÉES00808 - CODE SECTEUR00809 - TYPE D'INSTITUTION00804 - TYPE DE DOSSIER DANS LE RÉPERTOIRE DES RÉFÉRENCES00810 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE NISS DE L'UTILISATEUR00805 - DATE D'ENVOI00811 - HEURE PRÉCISE D'ENVOI00806 - DATE DE DÉBUT DU RÉPERTOIRE00807 - DATE DE FIN DU RÉPERTOIREInvolvedPartnerDonnées du partenaire impliqué dans l'échange de données13INDISPENSABLE90322-001Non présentB90322-006Trop d'occurrences avec les mêmes identifiantsB90322-091Erreur de séquenceB 903932020/130/01/2020Période Dimona00913 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA PÉRIODE DIMONA00936 - VERROUILLÉ00937 - ANNULÉ01097 - TARDIF00910 - DATE DE DÉBUT00777 - HEURE DE DÉBUT00911 - DATE DE FIN00778 - HEURE DE FIN00912 - TYPE DE PRESTATION01135 - NOMBRE D'HEURES PLANIFIÉES01017 - NOMBRE DE JOURS PLANIFIÉS00938 - DATE DE DERNIÈRE MISE À JOUR00939 - HEURE PRÉCISE DE LA DERNIÈRE MISE À JOUR00108 - IDENTIFIANT DE L'ERREUR00497 - GRAVITÉ DE L'ANOMALIEDimonaPeriodBloc fonctionnel permettant de fournir les informations sur une période Dimona enregistrée dans le fichier du personnel.0*90374903759037690374 - Caractéristiques Dimona90375 - Cartes de contrôle pour la construction90376 - Lieu de travail de l'étudiantFacultative 903962020/130/01/2020Période Dimona après la déclaration00910 - DATE DE DÉBUT00777 - HEURE DE DÉBUT00911 - DATE DE FIN00778 - HEURE DE FIN00912 - TYPE DE PRESTATION01135 - NOMBRE D'HEURES PLANIFIÉES01017 - NOMBRE DE JOURS PLANIFIÉSDimonaPeriodAfterBloc fonctionnel permettant de mentionner la situation après le traitement de la déclaration dans le fichier du personnel01Facultative 903952020/130/01/2020Période Dimona avant la déclaration00910 - DATE DE DÉBUT00777 - HEURE DE DÉBUT00911 - DATE DE FIN00778 - HEURE DE FIN00912 - TYPE DE PRESTATION01135 - NOMBRE D'HEURES PLANIFIÉES01017 - NOMBRE DE JOURS PLANIFIÉSDimonaPeriodBeforeBloc fonctionnel permettant de mentionner la situation avant le traitement de la déclaration dans le fichier du personnel01Facultative 900172020/130/01/2020Personne physique00023 - NUMÉRO DE SUITE PERSONNE PHYSIQUE00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISS00167 - NUMÉRO DE LA CARTE D'IDENTITÉ SOCIALE00025 - NOM DU TRAVAILLEUR00026 - PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00027 - INITIALE DU DEUXIÈME PRÉNOM DU TRAVAILLEUR00028 - DATE DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00168 - COMMUNE - LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00169 - CODE PAYS DU LIEU DE NAISSANCE DU TRAVAILLEUR00029 - SEXE DU TRAVAILLEUR00030 - RUE DU TRAVAILLEUR00031 - NUMÉRO DE L'ADRESSE DU TRAVAILLEUR00032 - BOÎTE AUX LETTRES DU TRAVAILLEUR00033 - CODE POSTAL DU TRAVAILLEUR00034 - COMMUNE DU TRAVAILLEUR00035 - CODE PAYS DU TRAVAILLEUR00119 - NATIONALITÉ DU TRAVAILLEUR00615 - RÉFÉRENCE UTILISATEUR - PERSONNE PHYSIQUENaturalPersonBloc fonctionnel permettant de déclarer les données d'identification d'une personne physique.01Facultative 905942020/130/01/2020Petits statuts - Informations01231 - NATURE DE L'EMPLOI00041 - ACTIVITÉ PAR RAPPORT AU RISQUE00053 - STATUT DU TRAVAILLEURSmallStatutesInformationBloc fonctionnel permettant de déclarer les données nécessaires aux calculs des primes de risque des « petits statuts » (stage et formation professionnelle).01Obligatoire pour les types de travailleur IVT, TRI et STG pour les périodes commençant à partir du 1er janvier 2020. 901762020/130/01/2020Rapport d'anomalies00108 - IDENTIFIANT DE L'ERREUR00235 - NOM DU TAG00236 - VALEUR00497 - GRAVITÉ DE L'ANOMALIE00628 - LIBELLÉ DE L'ANOMALIEAnomalyReportBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant le rapport d'anomalies.0*9021590177901789039190215 - Corrections système90177 - Localisation de l'anomalie90178 - Chemin90391 - Informations complémentaires sur l'anomalieINDISPENSABLE SI RESULTCODE = 090176-091Erreur de séquenceB 903922020/130/01/2020Rapport d'impactImpactReportBloc fonctionnel permettant de communiquer des informations concernant le rapport d'impact d'une déclaration.019039490581904829049190394 - Rapport d'impact de la déclaration Dimona90581 - Rapport d'impact de la déclaration de travaux90482 - Rapport d'impact de la déclaration d'enregistrement journalier90491 - Rapport d'impact CapeloFacultative 904912020/130/01/2020Rapport d'impact Capelo00107 - CODE RÉSULTAT00232 - DIAGNOSTIC DÉCLARATIONCapeloImpactReportBloc fonctionnel permettant de communiquer des informations sur le résultat des traitements d'une attestation "Historique de carrière".01FACULTATIVE 904822020/130/01/2020Rapport d'impact de la déclaration d'enregistrement journalier01085 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'ENREGISTREMENT JOURNALIER00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00913 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA PÉRIODE DIMONADailyRegistrationDclImpactReportBloc fonctionnel permettant de communiquer les impacts d'une déclaration d'enregistrement journalier sur le fichier du personnel de l'employeur.01904839048490483 - Enregistrement journalier avant la déclaration90484 - Enregistrement journalier après la déclarationFacultative 905812020/130/01/2020Rapport d'impact de la déclaration de travaux00621 - NOM DU BLOC00941 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA DÉCLARATION DE TRAVAUX00942 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE01185 - NUMÉRO DE TVA01186 - NUMÉRO D'ENTREPRISE ÉTRANGÈRE00776 - DÉNOMINATIONAVWDDTImpactReportBloc fonctionnel permettant de communiquer les différents numéros d'identification créés par une déclaration de travaux originale ou de modification.0*9002290022 - AdresseFacultative 903942020/130/01/2020Rapport d'impact de la déclaration Dimona00913 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA PÉRIODE DIMONA00936 - VERROUILLÉDimonaImpactReportBloc fonctionnel permettant de communiquer les impacts d'une déclaration Dimona sur le fichier du personnel de l'employeur.0190374903759037690594903959039690374 - Caractéristiques Dimona90375 - Cartes de contrôle pour la construction90376 - Lieu de travail de l'étudiant90594 - Petits statuts - Informations90395 - Période Dimona avant la déclaration90396 - Période Dimona après la déclarationFacultative 904032020/130/01/2020Rapport d'impact de la déclaration unique de chantier00621 - NOM DU BLOC00940 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'INTERVENANT LIÉ AU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX00941 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA DÉCLARATION DE TRAVAUX00942 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DU CONTRAT RELATIF AUX TRAVAUX00011 - NUMÉRO ONSS00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE01185 - NUMÉRO DE TVA01186 - NUMÉRO D'ENTREPRISE ÉTRANGÈRE00776 - DÉNOMINATIONUWMDUCImpactReportBloc fonctionnel permettant de communiquer les différents numéros d'identification créés par une déclaration unique de chantier originale ou de modification.0*Facultative 900822020/130/01/2020Référence00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEReferenceBloc fonctionnel permettant de préciser des références relatives à un ou plusieurs formulaires ; un formulaire pouvant être une déclaration DmfA originale, une déclaration de modification DmfA, une DRS, une demande de renseignements, une déclaration Dimona, etc.04Facultative90082-001Non présentB90082-091Erreur de séquenceB 901022020/130/01/2020Référence du fichier reçu00106 - NOM DU FICHIER00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEFileReferenceBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la référence du fichier reçu.01OBLIGATOIRE SI le formulaire auquel se rapporte la notification a été envoyé par fichier90102-091Erreur de séquenceB 901742020/130/01/2020Référence occupation00043 - NUMÉRO D'OCCUPATION00217 - NUMÉRO UNIQUE INTERNE D'OCCUPATIONOccupationReferenceBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la référence de l'occupation.0*OBLIGATOIRE SI le formulaire auquel se rapporte la notification contient au moins une des zones de ce bloc valide90174-091Erreur de séquenceB 901552020/130/01/2020Référence traitée00221 - TYPE DE LA RÉFÉRENCE00298 - ORIGINE DE LA RÉFÉRENCE00222 - NUMÉRO DE RÉFÉRENCEHandledReferenceBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant la référence traitée.11INDISPENSABLE90155-001Non présentB90155-091Erreur de séquenceB 901752020/130/01/2020Résultat des traitements du formulaire00107 - CODE RÉSULTAT00232 - DIAGNOSTIC DÉCLARATIONHandlingResultBloc fonctionnel permettant de déclarer des informations concernant les résultats du traitement du formulaire.11901769039290176 - Rapport d'anomalies90392 - Rapport d'impactINDISPENSABLE90175-001Non présentB90175-091Erreur de séquenceB 902932020/130/01/2020Trimestre concerné00013 - ANNÉE - TRIMESTREConcernedQuarterBloc fonctionnel permettant d'identifier le trimestre concerné01Facultative 902422020/130/01/2020Valeur de la donnée00622 - NOM DU CHAMP00623 - NOUVELLE VALEURDataValueBloc fonctionnel qui contient l'ensemble des valeurs associées à une correction.0*Facultative90242-091Erreur de séquenceB