]> 905112019/329/08/2019Fichier original traité00002 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE L'EXPÉDITEURHandledOriginalFileCe bloc fonctionnel permet de transmettre l'identification de l'expéditeur à l'application ou à l'institution de la Sécurité sociale concernée par le formulaire. Ce bloc se retrouve également dans des réponses à destination des déclarants comme l'ACRF, la notification.... Ce bloc fonctionnel peut être ajouté par l'application informatique qui réceptionne les fichiers transmis par les déclarants.019056090560 - Identification de l'expéditeur traitéFacultatif 900592019/329/08/2019Formulaire00296 - IDENTIFICATION DU FORMULAIRE00218 - DATE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00299 - HEURE PRÉCISE DE CRÉATION DU FORMULAIRE00110 - STATUT DE L'ATTESTATION00297 - TYPE DU FORMULAIREFormBloc fonctionnel permettant de déclarer un formulaire.1*90102903909051190154900829025690017902939015590173903209034190257901759041090102 - Référence du fichier reçu90390 - Informations sur la réception du fichier90511 - Fichier original traité90154 - Formulaire original traité90082 - Référence90256 - Identification Employeur90017 - Personne physique90293 - Trimestre concerné90155 - Référence traitée90173 - Identification de la ligne travailleur90320 - Information BCSS90341 - Informations complémentaires concernant la déclaration90257 - Coordonnées de la personne de contact90175 - Résultat des traitements du formulaire90410 - Données spécifiques à l'application utilisatriceINDISPENSABLE90059-001Non présentB90059-163Formulaire non traitableB90059-091Erreur de séquenceB 905602019/329/08/2019Identification de l'expéditeur traité00014 - NUMÉRO D'ENTREPRISE00011 - NUMÉRO ONSS00109 - NUMÉRO PPL00948 - NUMÉRO ONSS PROVISOIRE00479 - NUMÉRO DE SECRÉTARIAT SOCIAL00024 - NUMÉRO D'IDENTIFICATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE - NISSHandledSenderIdentificationBloc fonctionnel qui permet de déclarer l'identification de l'expéditeur enrichie.01Facultatif