]> 000132025/127/02/2025QuarterDétail par trimestre des cotisations de la redistributionDétermination de l'année et du trimestre. Zone fournissant l'année et le trimestre concerné.Numérique5Indispensable AAAAT . AAAA est l'année . T est le trimestre 010042025/127/02/2025CalendarYearInformations du document (charges sociales)Zone fournissant l'année du calcul de la redistribution des charges sociales concernées.[1900,9999]Numérique4Indispensable 012962025/127/02/2025CompensationLimitAmountDétail du calcul du documentZone fournissant la limite du montant de la compensation.Nombre entier positif et élément de [0 ;999999999999999]. Le montant est exprimé en eurocents.Numérique15Indispensable 012512025/127/02/2025CompensationAmountDétail du calcul du documentDans le BF "BillCalculationDetails" (90628), zone fournissant le montant de cotisation au-delà duquel le "Pourcentage pour la compensation" (01295) est appliqué. Dans le BF "SocialChargesQuarterDetails" (90629), zone fournissant le montant total des compensations pour l'année, exprimé en eurocents.[0;999999999999999]Nombre entier positif et élément de [0 ;999999999999999]. Le montant est exprimé en eurocents.Numérique15Indispensable 012512025/127/02/2025CompensationAmountDétail par trimestre des cotisations de la redistributionDans le BF "BillCalculationDetails" (90628), zone fournissant le montant de cotisation au-delà duquel le "Pourcentage pour la compensation" (01295) est appliqué. Dans le BF "SocialChargesQuarterDetails" (90629), zone fournissant le montant total des compensations pour l'année, exprimé en eurocents.[0;999999999999999]Nombre entier positif et élément de [0 ;999999999999999]. Le montant est exprimé en eurocents.Numérique15Indispensable 012972025/127/02/2025RedistributionAmountDétail par trimestre des cotisations de la redistributionZone fournissant le montant total de la remise de cotisations pour l'année, exprimé en eurocents.Nombre entier positif et élément de [0 ;999999999999999]. Le montant est exprimé en eurocents.Numérique15Indispensable 012912025/127/02/2025RedistLimitMaxAmountDétail du calcul du documentZone fournissant la limite du remboursement par trimestre, si le montant de la cotisation est supérieur au montant de la zone "Montant maximum pour la redistribution" (01294).Nombre entier positif et élément de [0 ;999999999999999]. Le montant est exprimé en eurocents.Numérique15Indispensable 012942025/127/02/2025RedistMaxAmountDétail du calcul du documentZone fournissant le montant en dessous duquel le remboursement est limité au "Montant minimum limite remboursement" (01292) et au-dessus duquel le remboursement est limité au "Montant maximum limite remboursement" (01291).Nombre entier positif et élément de [0 ;999999999999999]. Le montant est exprimé en eurocents.Numérique15Indispensable 012922025/127/02/2025RedistLimitMinAmountDétail du calcul du documentZone fournissant la limite du remboursement par trimestre, si le montant de la cotisation est comprise entre les montants des zones "Montant minimum pour la redistribution" (01293) et "Montant maximum pour la redistribution" (01294).Nombre entier positif et élément de [0 ;999999999999999]. Le montant est exprimé en eurocents.Numérique15Indispensable 012932025/127/02/2025RedistMinAmountDétail du calcul du documentZone fournissant le montant minimum en dessous duquel le remboursement se calcule avec le "Pourcentage pour la redistribution des charges sociales" (01290).Nombre entier positif et élément de [0 ;999999999999999]. Le montant est exprimé en eurocents.Numérique15Indispensable 004262025/127/02/2025ContributionTotalAmountDétail par trimestre des cotisations de la redistributionZone fournissant le montant total des cotisations pour l'année, exprimé en eurocents.Le montant est exprimé en eurocent.Nombre entier positif et élément de [0 ;999999999999999].Alphanumérique16Indispensable 012882025/127/02/2025SocialChargesTotalAmountInformations du document (charges sociales)Zone qui indique le montant total du calcul de la redistribution des charges sociales.1er caractère = + ou -, 15 autres caractères doivent être des numériques de 0 à 9 (-999999999999999 ; +999999999999999). Le montant est exprimé en eurocents.Alphanumérique16Indispensable 012952025/127/02/2025CompensationPercentageDétail du calcul du documentZone fournissant le pourcentage appliqué sur les cotisations de base pour les compensations.Le pourcentage doit être indiqué sous la forme suivante : NN.NN appartient au domaine [00.01;99.99].Alphanumérique5Indispensable NN.NN 012892025/127/02/2025SpecialContributionPercentageDétail du calcul du documentZone fournissant le pourcentage à appliquer pour la cotisation spéciale dans le cadre de la redistribution des charges sociales.Le pourcentage doit être indiqué sous la forme suivante : NN.NN appartient au domaine [00.01;99.99].Alphanumérique5Indispensable NN.NN 012902025/127/02/2025RedistPercentageDétail du calcul du documentZone fournissant le pourcentage appliqué sur les cotisations de base pour la redistribution des charges sociales.Le pourcentage doit être indiqué sous la forme suivante : NN.NN appartient au domaine [00.01;99.99].Alphanumérique5Indispensable NN.NN 012872025/127/02/2025SocialChargesTypeInformations du document (charges sociales)Zone indiquant le type de document et permettant de déterminer si la lettre concerne : - une remise de cotisations - aucune remise ou - une compensation de cotisations à payer.1 = avertissement chiffré 2 = avertissement non chiffré 3 = note financière pour les débitsNumérique1Indispensable